Echappé, conseiller, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme [H], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

de la société TIP et de son assureur ; Sur le premier moyen, en ce qu'il critique l'arrêt du 1er juillet 2015 : Attendu que ce moyen est irrecevable, en ce que l'arrêt du 1er juillet 2015, qui se borne

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors que, s'étant borné à constater l'existence de rencontres sporadiques entre les intéressés, les juges du fond n'ont pas caractérisé l'existence entre

X... fait grief à l'arrêt de s'être borné à se référer à la décision attaquée pour l'exposé des faits, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant, en l'espèce, d'indiquer les moyens invoqués par les parties

l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1996) de l'avoir débouté de sa demande en dommages-intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, que la cour d'appel s'est bornée

majorations non réductibles ; Attendu que la société Cojufi fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le tribunal des affaires de sécurité sociale, qui se borne

mécanique qui aurait pu amener le conducteur du véhicule à se séparer de son volant avant le choc ; que l'expert commis par le juge d'instruction a pu vérifier que les cheveux trouvés sur le tableau de bord

M..., se borner à énoncer qu'il n'était pas établi que cette rémunération excessive ait un lien avec les difficultés de la société ; qu'elle a ainsi privé sa décision de base légale au regard de l'article

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société MMA IARD assurances mutuelles, l'avis de M.

ampliatif produit commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 215, 183, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué se borne

rejeter une demande d'expertise, était dépourvue d'autorité quant à l'évaluation de l'incapacité permanente partielle de la victime ; "alors que, de troisième part, l'arrêt du 20 juin 1989 s'étant borné

l'article 390, 550 et suivant et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne mentionne pas la convocation de Daniel X... à l'audience et se borne

condamné à payer les indemnités de préavis, de licenciement et de congés payés ainsi qu'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors que, d'une part, la cour d'appel ne pouvait se borner

appel à ses services ; que l'intention coupable apparaît, dès lors, établie ; "alors que, l'intention coupable est un élément constitutif du délit d'escroquerie ; que les juges du fond ne peuvent se borner

. ; que si lors de sa première audition, dans le cadre de cette procédure, Louis Y... s'est borné à déclarer (D 6) qu'il s'était "laissé faire" et était d'accord pour faire ça "avec X...", il a ensuite

qu'encourt la cassation sur le seul pourvoi de la partie civile, l'arrêt de la chambre d'accusation qui, sans exposer les faits invoqués à l'appui de la plainte avec constitution de partie civile, se borne

X..., ne pouvait se borner à énoncer que ce n'est que dans le cadre de l'instance d'appel que la banque avait produit une convention-cadre attestant de la régularité des cessions au regard de l'article

à l'arrêt d'avoir débouté Mme Y... de sa demande reconventionnelle, alors, selon le moyen, que, premièrement et s'agissant des agressions physiques, les juges du fond étaient tenus, sans pouvoir se borner