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537 résultats pour « Fougerol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721eccd580146773f8c5c

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Martine, société anonyme, dont le siège est à Le Chatellier, Fougères (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de : 1 /

Source officielle
CC

civ1

613723f1cd580146774102fc

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Patrice X..., demeurant 20, Voeux Montalembert, 35300 Fougères, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10363

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

La Chambre de commerce et d'industrie d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est [...] venant aux droits de la CCIT de Saint-Malo Fougères, a formé le pourvoi n° X 18-19.688 contre un arrêt rendu le 16 mai 2018

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric B..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Lechat, a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Christian Fougeron, demeurant 40, rue du Maréchal Juin, 87100 Limoges, 43 / Mme Jeanine Fournet, demeurant 8, rue du Grand Pré, 87280 Limoges, 44 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01356

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Levier sur le forgeron... " ; que Mme Z...a alors fait citer M.

Source officielle
CC

soc

6137217fcd580146773f448a

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marie-Noëlle X..., demeurant Lotissement les Peupliers, Geay à Saint-Varent (Deux-Sèvres), 2°/ de Mme Annie Y..., demeurant Fougerit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01306

Cassation

27 novembre 2007

27 novembre 2007

financière et économique, 30 juin 2004, bulletin n° 145), que la société Calberson GE (la société Calberson), qui avait été chargée par la société Sagem de l'acheminement de téléphones portables de Fougères

Source officielle
CC

comm

61372248cd580146773fbae7

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la soicété anonyme Etablissements Peltier, ayant son siège social à Javene, Fougères

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200001

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Fougères, conseillers référendaires, Mme Pieri-Gauthier, avocate générale, et Mme Sara, greffière de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200002

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Labaune, Fougères, conseillers référendaires, Mme Pieri-Gauthier, avocate générale, et Mme Sara, greffière de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00804

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

l'UMGEGL n'était pas en mesure de reclasser ce salarié et a donc effectué ses recherches de reclassement au sein de l'EPAHD la Solidage et des établissements de la Clinique Mutualiste de LYON, la Fougeraie

Source officielle
CC

soc

613722dfcd5801467740294a

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Rennes; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le conseil de prud'hommes de Fougères

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200224

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

Fougères, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200594

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

Fougères, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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