le Conseil constate que :- sur le pouvoir de contrôle, qu'aucun horaire de travail n'a été imposé à Monsieur Olivier X..., qui ne précise pas en quoi il se trouvait être sous le contrôle de Monsieur Jan

ignorait l'identité ; qu'ayant amené la figurine en Belgique, il l'avait revendue à André A... demeurant à Lendelede (Belgique) pour 2 300 francs français ; qu'en mars 1986, ce dernier la revendait à Pareyn Jan

Bernard H... située sur la commune de Saint Bonnet de Salendrique était enclavée, que son accès à la voie publique (RD 39) se ferait selon le tracé D-K-J-H-G figurant en couleurs marron et jaune au plan

PAPILLOTTES ", QUI AVAIENT ETE FABRIQUEES PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ETABLISSEMENTS DALLE ET LECOMTE ; QU'A LEUR ARRIVEE A DESTINATION, LES POMMES PRESENTAIENT " IMPRIMEES SUR LEUR PEAU, JAUNE

VOLAILLE A BASE DE MAIS ET CONTENAIENT ILLEGALEMENT LE MOT <FRANCE>, LE SYNDICAT NATIONAL DES LABELS AVICOLES DE FRANCE, AUQUEL SE SONT JOINTES PAR CONCLUSIONS, LA FEDERATION DU SUD OUEST DU POULET JAUNE

DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (ANGERS, 4 MARS 1976), QUE PIGEON A DEPOSE LE 29 OCTOBRE 1969 A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE UNE MARQUE CONSTITUEE PAR LA LETTRE A EN NOIR SUR FOND JAUNE

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-3 et L. 321-1 du Code du travail ; Attendu que la société Pages Jaunes

Fabrice J..., demeurant 2, Terres Jaunes, 33390 Saint-Paul de Blaye, 13°/ M. Bruno K..., demeurant ..., 14°/ Mme Michelle L..., demeurant ..., 15°/ M. Pascal M..., demeurant ..., 16°/ M.

concernés par la vente ; qu'en réalité, un courriel du 26 avril 2010 adressé par Me Y... à l'office de Me X... faisait état de l'envoi du « plan du lot 3 et du lot 4 (dont seule la partie entourée de jaune

la société Diloy's pour concurrence déloyale et parasitaire et de leur avoir enjoint de cesser d'utiliser le logo, l'enseigne et tout signe distinctif de la société Diloy's et de retirer des pages jaunes

Vu les articles L. 423-15 et R. 423-3 du code du travail, 32 et 117 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., directrice de l'établissement Saint-Jans

Maciej Jan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 20 septembre 2000, qui, pour exercice non autorisé d'une profession dans un lieu public, l'a condamné à deux amendes

Jan Y..., demeurant chez Roosenschon, Les Tournayres, 07460 Casteljau, en cassation de l'ordonnance de référé rendue le 19 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas, au profit : 1 / de

d'ensemble des signes qui la composent ; qu'en l'espèce, elle rappelait que la marque déposée était composée d'une gerbe de graminées liées entre elles par un raphia, d'un sceau japonais dont le fond est jaune

- LE COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Dettmar X..., Jan

(Paris, 23 février 2012) que condamnée solidairement avec la société Crédit industriel et commercial de Paris (le CIC), par une cour d'appel à payer à la société Esso, une certaine somme, la société Jan

REDOUTER ; QU'IL NE POUVAIT IGNORER QUE LES AUTORITES LOCALES AVAIENT MIS EN GARDE LES SKIEURS SUR LES DANGERS QU'ILS ENCOURAIENT EN PRATIQUANT UN TEL SKI, PUISQU'EN EFFET, LE DRAPEAU A DAMIERS ROUGES ET JAUNES

pour les véhicules nouvellement mis en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation, la reproduction, sur la plaque arrière, du numéro d'immatriculation en caractères noirs sur fond jaune

pour les véhicules nouvellement mis en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation, la reproduction, sur la plaque arrière, du numéro d'immatriculation en caractères noirs sur fond jaune

STOPPE PUIS FRANCHI LE CARREFOUR, L'AUTOMOBILISTE AURAIT PARCOURU QUINZE METRES SUR LA CHAUSSEE EN DIRECTION DU VELOMOTORISTE, QUI SERAIT VENU SE JETER SUR L'AUTOMOBILE APRES FRANCHISSEMENT D'UNE LIGNE JAUNE