Jacky D..., demeurant Fiume d'Olmo, 20230 Talasani, 16 / de la société civile immobilière Alle Fighe, dont le siège est 20270 Aleria, 17 / de M.

Jacky X..., demeurant ... à Saint-Pierre sur Dives, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile et commerciale), au profit de : 1°) La

Jacob X..., demeurant ci-devant Cité Allende, bâtiment 7, escalier ..., et actuellement ...

Jacky X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance n° 27 rendue le 28 mars 2000 par le premier président de la cour d'appel d'Orléans, au profit : 1 / du procureur général près la cour d'appel

Jacky X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance n° 29 rendue le 28 mars 2000 par le premier président de la cour d'appel d'Orléans, au profit : 1 / du procureur général, près la cour d'appel

Jack Y..., demeurant à Bègles (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de M.

Ounassa, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1998, qui a relaxé Jackie A... des chefs d'homicide et blessures involontaires et débouté

Jacky BF..., - Mme Madeleine BF..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M. Jean-Jacques ZZZZ..., - Mme Laure AAAA..., - M. Frédéric AAAA..., - M.

Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2014), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1re, 26 septembre 2012, pourvoi n° 11-17. 738), que Jack

Jack X..., demeurant ...

Jack X..., demeurant à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), en cassation d'une ordonnance rendue le 30 novembre 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Guadeloupe, siégeant au tribunal

Jackie occupe depuis plusieurs années sur la commune de Ponteves un mobil-home établi en zone verte non constructible, ce qui n'est pas contesté par Monsieur X... Jackie ; Que Monsieur X...

Jacob, juge d'instruction, de l'information ainsi ouverte ; que si, aux termes du tableau de roulement, dressé par le président, M.

Jack Z..., demeurant à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), rue de la Liberté, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre des expropriations), au profit

Jacky B..., domicilié [...], 4°/ à M.

Jack X... de sa reprise d'instance en qualité de mandataire ad hoc de la société X... ; Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société X... s'est pourvue le 26 décembre

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 24 novembre 2010), que Jackie X... qui est décédé le 25 janvier 2003, s'était marié

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Jack, contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris, 10e Chambre, du 1er février 1985, qui a confirmé le jugement du Tribunal correctionnel par lequel celui-ci se déclarait compétent pour connaître de

Mamoudzou, 1er septembre 2009 ), qu'un arrêt rendu le 31 juillet 2007 par le Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou-Mayotte, rectifié le 2 septembre 2008, a condamné M. et Mme X... à payer à la SCI Jack-Immo