Y..., Jean-François Z..., qui sont confirmées à ce sujet par celles de Jean-Marcel A..., d'Eric B... et Jean-Claude C..., que c'est bien avant 1994, et pour une période bien plus longue que celle de l'ordre

Jean-Marie X... était toujours son tuteur à l'époque où il a accepté la succession de sa mère aux termes d'un acte notarié du 29 janvier 1970 produit aux débats ; qu'en second lieu, au terme de l'article

Jean-Claude, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président de la communauté urbaine du Mans, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Vous percevrez, mois par mois, une indemnité de préavis non travaillé qui correspondra au salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé (...) »; que si les listings informatiques versés aux débats

A..., maire d'Etampes, que Philippe Y... et Philippe D... ont successivement travaillé pour les compte du maire d'Etampes courant 1992, 1993 et 1994 ; que selon le directeur du cabinet du maire, M.

Jean-Marc Y... la somme de 8 000 euros à titre de préjudice moral ; - à M.

Jean A..., domicilié [...], 2°/ à M. Philippe C..., domicilié [...], 3°/ à M.

Jean-Philippe XX..., demeurant ..., 36°/ de M. Guy H..., demeurant ..., 37°/ de M. Emile XH..., demeurant ..., 38°/ de M. X... Ferron, demeurant ..., 39°/ de M.

Défendeur : Mme [U] Requête n° : 193/25 Ordonnance n° : 90715 du 18 septembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le cabinet dentaire du docteur [P] [K], ayant la SCP Jean-Philippe

Georges XL..., Jean O..., Gilbert O..., Reynold XC..., Jacques XC..., Philippe XC..., Albert B..., Philippe B..., U..., Mme S..., MM. J..., XG..., Paul XL..., A..., Mmes XD..., Annonier, M.

Philippe X... et Jean Y... des chefs d'infractions à la législation sur les jeux, a prononcé sur leur demande fondée sur l'article L. 141-1 du code de l'organisation judiciaire ; La COUR, statuant après

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Burkel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [E], l'avis de Mme Lapasset, avocat

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 13 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Brigitte A..., épouse X..., et Jean-Philippe

de trafic d'héroïne qui était à même d'écouler des quantités importantes d'une héroïne d'excellente qualité et fortement concentrée ; qu'il est apparu au travers des déclarations de Serdar A..., de Jean-Philippe

Philippe X... n'aurait réalisé « aucun suivi » de ce dossier ni qu'il l'aurait « délibérément délaissé », qu'il ressort au contraire du compte rendu de la réunion du 2 octobre 2006 produit aux débats par

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [O] et de Mmes [H], [Y] et [V] [S], ès qualités, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mmes X... et de M.

Philippe Y..., demeurant ... en Baroeul, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M.

des deux agresseurs une description physique correspondant exactement à celle de Jean X... ; faits commis le 31 janvier 1996 à Nyon : Line Claude C... et Philippe D... ont indiqué qu'existait une ressemblance