avait été ordonnée par le jugement du 31 mars 1995 avait pour objet de déterminer toutes les conséquences au plan médical de l'infraction ; que l'expert avait notamment pour mission de décrire les lésions

son attitude ", ces déclarations n'ont pas été démenties par Steffie alors même qu'après ses rétractations, elle a été questionnée sur les faits qu'aurait subis sa soeur ; que par ailleurs que les lésions

. ; qu'au surplus elles sont confortées par les lésions relevées par le certificat médical de l'hôpital et les UMJ quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ

d'ailleurs être relevé que lors de son audition par les services de Police, X... n'avait pas fait état de cette rencontre qui sera évoquée par elle plusieurs mois après les faits ; qu'enfin, l'absence de lésion

sur une période de quinze jours environ avant l'hospitalisation du 1er février 2002 ; que plusieurs épisodes de violences ont causé les onze fractures retenues en définitive par l'expert, outre la lésion

contesté le caractère professionnel de l'accident, puis décidé de prendre en charge l'accident au titre de la législation professionnelle après avoir reçu le certificat initial de constatation des lésions

mois avec sursis ; "aux motifs que, Laura Y... a renouvelé ses accusations devant le médecin légiste, lequel a souligné que les propos de l'adolescente étaient crédibles et a conclu à l'absence de lésion

légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à un tir par munition de calibre 22 Long  Rifle, ayant atteint la victime au niveau du thorax, à l'origine des lésions

occupé seul de Denise Y..., à partir du 24 août 1992, date du départ en vacances de Marie-Thérèse Z..., et ce, jusqu'au décès de la victime ; qu'initiateur du traitement au médicament de la marque Leponex

improbable que les coups reçus par le jeune Z... aient été portés par le jeune Y...", fils de la prévenue ; que les déclarations successives et fluctuantes de la prévenue pour tenter d'expliquer les lésions

Dauphin, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Léonie X..., M.

Y..., avec vraisemblable chondropathie oedématique de la facette interne de la rotule, et lésion de la corde postérieure du ménisque ont rendu nécessaire la première intervention chirurgicale pratiquée

Y... est porteur d'une hypoacousie de perception par lésion cochléaire et que cette surdité est caractérisée en audiométrie tonale liminaire et vocale concomitantes et concordantes par une perte de plus

ayant refusé la société civile immobilière Le Rivage de l'Orge, l'a assignée en réalisation de la vente; que la société civile immobilière Les Rives de l'Orge a demandé la rescision de la vente pour lésion

heures 20 une tentative de forceps qui avait échoué, mais qu'il avait néanmoins persisté à utiliser cette méthode par voie basse jusqu'à 22 heures 10, moment de l'extraction de l'enfant, atteint de lésions

prévenu; qu'en l'espèce, il ne résulte pas des constatations de la cour d'appel qui se borne à relater les versions des faits données par l'un et par l'autre des époux Y..., puis à constater les lésions

. ; "alors, d'autre part, que le docteur Z..., dans son certificat, avait attesté l'absence de lésion à l'extérieur ou à l'intérieur de la vulve de la victime; qu'en s'étant fondée sur ce certificat

façon générale l'avait traité sans beaucoup d'humanité, qu'ainsi le médecin légiste avait conclu à l'existence indéniable de mauvais traitements en relevant des traces de griffures, d'ecchymoses ou de lésions