seuls les 32.994,37 € peuvent être pris en considération ; que, par ailleurs, Mme Sylviane Y... justifie avoir réglé la somme de 1.220 € le 7 juin 2002 pour financer partiellement l'agencement d'une véranda

sur la toiture des époux [B] ; - les toitures objets du litige sont en contrebas des toitures des bâtiments de Monsieur [C] ; le sinistre survenu en novembre 2007 sur la toiture en fibrociment de la véranda

-1107 du 18 décembre 1996, dite « loi Carrez » ; qu'en application de ces dispositions, le calcul de la surface habitable exclut des éléments, tels que les sous-sols, les remises, les loggias, les vérandas

(réservation d'une partie de la toiture, transformation d'une petite véranda en pièce d'habitation, construction d'un garage) seraient susceptibles d'avoir généré les fissures litigieuses, que les époux

En même temps, vous demandez à deux autres de mes collègues spécialistes en véranda de participer à une formation commerciale le 28. 04. 2010 sur les mêmes produites.

et l'oblige à se conformer strictement aux prescriptions en matière d'hygiène et de salubrité ; qu'il mentionne en outre (p.10) que "le locataire ne pourra faire aucune installation de marquises, vérandas

prime ; que Monsieur Patrick X... occupe un poste de directeur de Directoire au sein de la SA Financière X..., société ayant pour activité des opérations de holding et dont le siège est situé à Saint-Vérand

d'expert ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la SCI Maison blanche a déclaré être propriétaire d'une maison à usage d'habitation d'une surface développée de 240 m² hors dépendances, les locaux ne comportant pas de véranda

ne doit pas dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de constat de Me [V] du 1er août 2011 mentionnait que Mme [T] admettait avoir peint la varangue (galerie-véranda

E... étaient conformes à l'autorisation délivrée d'une part, et concernant la véranda, que cet ouvrage existait au moment du dépôt de la demande en 2008 ; que par courrier en date du 18 janvier 2013, le

en état des menuiseries extérieures, des fenêtres et vitreries, la somme de 16.812,68 €, - au titre de la pose d'un paratonnerre, la somme de 2.070,32 €, - au titre des travaux d'amélioration des vérandas

Hvtcel indique qu'elle ne s'occupera désormais plus des « autres devis », ni « des extérieurs et évoque diverses questions relativement à la réalisation de devis par des tiers pour des extérieurs (véranda

ayant fourni une caution bancaire de 300. 000, 00 ¿, c'est pourquoi le CIO, la caution, a été appelé a la cause ; QU'il est établi et non contesté que la Société X...fabrique, livre et installe des vérandas

utilisent également pour accéder à leur jardin ou accéder à la rue en passant par l'arrière de leur maison ; que cependant, les époux [H] [C] ont installé des portillons ouverts et les époux [Z] une véranda

gêne dans la jouissance d'une maison qui demeure habitable après la survenance du sinistre ; qu'en affirmant que le fait pour les époux [T] d'avoir dû déplacer et protéger des meubles situés dans la véranda

trace d'activité apparente étaient visibles au niveau du solivage du haut du premier étage, une atteinte active d'insectes xylophages au niveau des combles du bâti annexe t du linteau donnant sur la véranda

C...retenant une valeur de 153. 950 ¿ n'apparaît pas probant, la cour relevant que cet expert a retenu une superficie de l'appartement de 51 m2 (en intégrant dans la superficie habitable la véranda), alors

particulières relatives à la garantie vol-vandalisme stipulent que : « Par dérogation au texte des conditions générales, pour être garanti en volvandalisme, votre maison (qui ne comporte pas de véranda