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Cécile a pu évoquer les moqueries et injures que semblait subir l'époux.

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D..., architecte, investi d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Bureau Véritas en qualité de contrôleur technique, la société

et ayant tenu compte de leur puissance fiscale respective, mais en excluant le loyer payé pour le véhicule acquis en leasing, dont il sera seul propriétaire :- pour l'année 2001 : 4 818, 79 € + 601, 33

le préjudice subi depuis la première décision (Crim., 10 juin 2015, pourvoi n° 14-84.345).

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[L] a été victime d'un accident de la circulation le 15 novembre 2006 dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société Axa France IARD ; que M.