Elmar CA..., demeurant 21, place durand Arnault au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 35°) la société Premier Homes Limited, dont le siège est ...

A..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société HDI Global ès qualités, de Me Le Prado, avocat de la société Compagnie engrenages et réducteurs Messian-Durand ; Sur le rapport de Mme Bohnert

H..., domicilié [...] , 2°/ à la société Compagnie engrenages et réducteurs Messian-Durand (CMD), société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Robydro Hera, société à responsabilité

cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Central Park, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Duhard

avril 2008 par les époux X..., encore soutiennent-ils avoir construit en retrait de la limite de leur terrain, ils rappellent qu'aux termes du procès-verbal de constat d'huissier dressé par la SCP ORY DURAND

Brigitte, épouse DUSSAUGE, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 27 septembre 1996, qui, pour complicité de publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à

Doué-la-Fontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre chambre), au profit de l'association la Croix Rouge française, dont le siège est 1, place Henri Dunant

permettre son utilisation, dès lors que les travaux effectués initialement par la société Sonzogni se seraient avérés défectueux et insuffisants comme soutenus ; qu'il résulte du rapport du cabinet Douar-Dunand

Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Durand, sous-traitant de la société CBL pour le lot toiture, et la société Allianz, assureur de celle-ci, pour obtenir leur condamnation à lui

Paul Léautaud à Sarcelles, syndicat de copropriété ayant son siège social résidence Paul Léautaud à Sarcelles et représenté par son syndic la SAS Cabinet Foncia Manago dont le siège est 3 rue Henri Dunant

Antoon X..., 2°/ à Mme Léonie Y... épouse X..., domiciliés tous deux..., 34310 Quarante, 3°/ à la société Verdier et associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est 16 rue Georges Durand,

Marc Y..., agissant en sa qualité de co-syndic de la liquidation des biens de la SA GRI, demeurant 20, place JB Durand, 47031 Agen, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1994 par la cour d'appel

légales résultant de la décision elle-même ; que l'arrêt attaqué mentionne seulement, pour ce qui concerne la composition de la formation de jugement, que sa minute a été signée par Madame Anne-Marie Durand

Marc X..., demeurant 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 AGEN, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Euroway, 4 / de la compagnie d'assurances Affiliated FM insurance

respecté ; que la discussion porte sur la durée d'exposition de 10 ans ; Attendu qu'il résulte de l'ensemble des pièces du dossier que l'assuré a exercé les métiers suivants : -au sein du garage Durand

XB..., demeurant ..., 32 / de Mme Nicole XE..., demeurant ..., 33 / de Mme Jacqueline I..., demeurant appartement 42, immeuble Loing, 13, boulevard Henri Dunant, 52100 Saint-Dizier, 34 / de Mme

chiffrant la remise en l'état dans lequel se trouvaient les biens en avril 1998 (p.14 et 15), les factures de l'EURL Tanneau de 2019 et de 2020, les devis des entreprises le Berre Joncour, Création Durand

Y... en qualité de liquidateur, désigné le SCP Touati-Duffaud avec pour mission de réaliser l'inventaire prévu à l'article L.622-6 du code de commerce et la prisée de l'actif de la société [...] , fixé