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2 105 résultats pour « Flora »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372281cd580146773fdd12

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Baldwin, Stanley, Brahmam et Bordeaux X... et de Mmes Namo, Ijeva et Flora X..., de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de Mlle Katia X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général

Source officielle
CC

civ1

613722bfcd58014677400fa4

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

par sa mère Mme Simone Z..., demeurant PK 8,200 côté montagne, Punaauia (Tahiti), 17°/ Mme Ani M..., demeurant chez Michel M... à Faaa, Puurai ou boulangerie Afaahiti, Taravao (Tahiti), 18°/ Mme Flora

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6055

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annik Y..., exerçant sous la dénomination Annik flor, domiciliée à Floirac (Gironde), centre commercial La

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CC

civ2

61372348cd58014677407bf5

Cassation

4 juin 1999

4 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Flore X..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, en cassation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11064

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Blondel, avocat de l'association La Camerata orchestre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10111

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10531

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01180

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

(les cautions) se sont rendus cautions solidaires envers la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée (la banque) des engagements souscrits par la société Flor de Xicoïa (la société),

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CC

comm

6079d36f9ba5988459c59225

Cassation

27 novembre 1978

27 novembre 1978

QUE L'Y INVITAIENT LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE EXPANDIA, LAISSEES SUR CE POINT SANS REPONSE, SI L'ACTION DUDIT PRODUIT SUR LA CROISSANCE DES ANIMAUX N'ETAIT PAS INTIMEMENT LIEE A SON EFFET SUR LA FLORE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10341

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10229

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Technilab, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10273

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Orlane, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10342

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10429

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Grosfillex, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00475

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Les Papillons blancs du Finistère, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00602

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Flores, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Tours football club, de la société MJ Corp, ès qualités et de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00012

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 12 F-D Pourvoi n° N 22-18.752 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00011

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 11 F-D Pourvoi n° M 22-18.751 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00009

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 9 F-D Pourvois n° K 22-20.498 M 22-20.499 N 22-20.500 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10958

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Source officielle

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