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752 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01913

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... à un go fast le 11 juillet 2015 et le fait que ce dernier procédait au ravitaillement en produits stupéfiants de la Cité des Boutes en train à Saint-Ouen ; que les officiers de police judiciaire pouvaient

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Paul X

6079a8639ba5988459c4d0c8

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

dangereux du fait du manque de moyens en matériel et en personnel et faisant encourir des séquelles définitives, voire la mort, à ceux qui s'y présentent, et pouvant être qualifiés pour certains de " coupe-gorge

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00211

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

, lui a demandé de se retourner pour continuer lesdits massages, a dégrafé son soutien-gorge et a poursuivi sur une patiente alors pratiquement nue, situation qui semble totalement incompatible avec un

Source officielle
CC

other

6137263ecd580146774240f6

Cassation

20 novembre 2006

20 novembre 2006

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:RD009

Cassation

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Breillat, président, Mme Gorce, Mme Vérité, conseillers référendaires, en présence de M.

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CC

cr

61372558cd5801467741cec2

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

que les époux Z... auraient été victimes d'un vol avec violences commis à leur domicile par trois individus porteurs d'une cagoule ; que l'un d'entre eux aurait immobilisé l'homme, le couteau sous la gorge

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c037

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

ce moment tournait le dos à son camarade, a entendu le bruit du jet se mettant en route ; qu'il s'est précipité pour arrêter la pompe de pression d'eau ; qu'à son retour il a trouvé A... à terre, la gorge

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civ1

6137217bcd580146773f4219

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Patrick Y..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal), 2°) M. Jacques X..., demeurant ... (Corrèze), 3°) la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal, dont le siège social est ...

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other

61372698cd58014677426e24

Cassation

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire en présence de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100690

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

les diligences pour assurer la sécurité du passager en ce que la chute de celui-ci pouvait être évitée par la pose d'un revêtement anti-dérapant sur la passerelle et non d'un tapis susceptible de se gorger

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300317

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

aujourd'hui parce que l'espace entre dormant et ouvrant reste libre faute de joint d'étanchéité périphérique, parce que les traverses basses des vantaux sont dépourvues de jet d'eau, parce que les gorges

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00025

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

", un point 34 GOP Montmoreau-Cenon : " Par qui vont être acheminés les matériaux destinés à alimenter cette GOP, par nature de matériaux et avec précision du volume en tonnes par mode choisi ?

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civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Régis Godrie, demeurant Domaine de Brunet Loctoucau, 33600 Pessac, 10°/ de Mme Odette Duchat, demeurant Résidence Hélianthe, Carrefour d'Hélianthe, 64200 Biarritz, 11°/ de M.

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cr

6079a88e9ba5988459c4df6f

Cassation

13 février 1969

13 février 1969

EST LE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL EXPLOITE EN FRANCE TROIS MARQUES DEPOSEES, POUR DESIGNER DES CORSETS, SOUTIENS-GORGE, ETC : STARLETT, DEPOSEE EN 1948, STAR, DEPOSEE EN 1950, ET STARLET, DEPOSEE EN 1962

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10479

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Je n'ai pas compris car c'était C... qui parlait fort ; qu'à un moment E... s'est approché et m'a pris à la gorge en me couchant sur le plan de travail.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210325

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

suite, devant les services de police, le 26 décembre 2011, il a ajouté que les individus avaient jeté dans sa direction des billes et des objets métalliques en lui faisant le signe de lui trancher la gorge

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210253

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

ce mur, qui n'a pas été consolidé après la démolition de la ferme, ne pouvait plus assurer de fonction de soutènement lui permettant de résister à la poussée des terres, notamment lorsqu'elles sont gorgées

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other

6137263acd58014677423ed3

Cassation

23 octobre 2006

23 octobre 2006

Gueudet, président, Mme Gorce, M. Chaumont, conseillers référendaires, en présence de M.

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CC

other

6137263bcd58014677423fac

Cassation

23 octobre 2006

23 octobre 2006

Gueudet, président, Mme Gorce, M. Chaumont, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CC

other

6137263dcd5801467742408a

Cassation

23 octobre 2006

23 octobre 2006

Gueudet, président, Mme Gorce, M. Chaumont, conseillers référendaires, en présence de M.

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