CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que par contrat du 22 décembre 1987, la société Algeco a loué à la société GPA un hangar

(p. 13 du rapport et plan annexé) : - droite A-B parallèle au hangar de M. O..., partant de la marque de peinture faite sur le roc par M.

de France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Raccords et plastiques Nicoll, la société Socotec, la société Difral, la société LBL Alpes Méditerranée et la société Sanchez

qui a ainsi effectué la recherche prétendument omise, a pu en déduire que la vente du 25 juin 1996 à la société civile immobilière Chazelles ne portait pas sur la totalité du terrain sur lequel le hangar

Attendu qu'ayant souverainement choisi, parmi les termes de comparaison qui lui étaient proposés par les parties, ceux qui lui sont apparus les plus appropriés, la cour d'appel a indemnisé la perte du hangar

société Le Renouveau (la société) a été condamnée, par un arrêt d'une cour d'appel du 6 février 2003, à rétablir la couverture du passage cocher et à remettre en son état d'origine le lot à usage de hangar

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 février 2009), que Mme X... a été engagée par l'association Handas qui anime le Jardin

en vertu d'un bail verbal conclu courant 1997 ; qu'aux motifs de l'arrêt du 18 avril 2003, il est ainsi écrit "attendu que s'il est exact à l'examen des pièces du dossier que le bail portant sur le hangar

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que le hangar vétuste de M.

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit de la compagnie d'assurances Hansa, dont le siège social est ... (9ème

ans ; que les époux Y... ont demandé la restitution de sommes indûment versées lors de cette cession ; Attendu que, pour décider qu'il n'y avait pas lieu à répétition au titre de la cession d'un hangar

Hamza, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 13 janvier 2009, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur

francs en espèces cachée dans le faux plancher d'un placard d'une balance électronique supportant des traces de poudre brunâtre, ainsi qu'environ deux kilogrammes d'héroïne déjà conditionnée dans des sachets

un couteau dont la lame portait des traces de chauffe ; que, par ailleurs, dans la chambre de Mbomani X..., les enquêteurs découvraient, dans la poche de son blouson de cuir, dans la penderie, deux sachets

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances HANSA, dont le siège social est ..., 2°/ Monsieur de X..., assureur

« Sachet Cristal » pour désigner des thés vendus en sachets par les sociétés Pascal Hamour, Noailles, Authentic Café ; qu'elle produit également des pages de sites internet extraites au mois d'avril 2008

traitement du lisier ; que la Cooperl a établi les plans de l'installation ; que la société Norée, assurée auprès de la société Groupama, s'est vue confier la réalisation des ouvrages en béton soit un hangar

motifs que le temps imparti par le tribunal est insuffisant et que la borne doit être réimplantée au préalable ; que la question de la réimplantation de la borne est sans rapport avec la toiture du hangar

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, confirmatif de ce chef, D'AVOIR débouté monsieur I... de sa demande tendant à voir la valeur du hangar litigieux soustraite de l'actif

W... indique que les portes du hangar ne sont fermées qu'à la « fin des opérations de chargement des pressoirs, et ce définitivement au plus tard à 22 h », M.