Y... de la cession des équipements à la société Slibail et précisé que celle-ci se substituerait à elle en qualité de loueur ; qu'il relève que cette éventualité, expressément prévue à l'article 7-2 des

financer une activité professionnelle, notamment celle des personnes qui, à titre habituel, même accessoire à une autre activité, acquièrent et mettent des biens immobiliers en location sous le statut de loueur

Vin Y... a confirmé le 2 juillet 2014 qu'il avait vu, alors que Christophe Z... se trouvait à Longueau, MM. Y... et A...

recouvert d'une terrasse non accessible et bordée au périmètre par un acrotère charpenté en zinc, que cet acrotère a été évidé en face de la fenêtre de la maison de la SCI Maison dentaire sur une longueur

sous-traité à la société Mammoet Fostrans, venant aux droits de la société Fostrans, le transport, par remorques autopropulsées, depuis une aire de préfabrication, de 16 poutres en béton précontraint d'une longueur

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié de la société Castel et Fromaget, alors qu'il placait sur la remorque d'un camion des poutres métalliques de plus d'une tonne et d'une longueur

retient que l'obligation de payer les loyers contractée envers la société Locam trouve sa cause dans la mise à disposition du site web, et non dans le paiement de la redevance publicitaire, que le loueur

"que l'absence d'indication d'une marque sur ce bordereau ne permet pas d'exclure la marque Maxair ; "qu'enfin, la mention 10 à la rubrique "quantité livrée" n'est pas incompatible avec une longueur

dû commencer le dépôt de son radiateur d'eau sur la route, dans la mesure où ces calculs sont fondés sur des incertitudes comme la vitesse de la moto ; que les traces de freinage de la moto, d'une longueur

Antares Calanque X... " était constitué notamment de deux feuillets, l'un intitulé " Antares 5. 50- présentation générale " avec deux schémas du bateau et une énumération de ses caractéristiques (longueur

du 10 janvier au 16 avril 1983 par la MFR de Guillers, du 25 avril au 30 juin 1983 par le centre de promotion sociale (CPS) Le Château, du 15 août 1985 au 15 août 1989 par le CPS de Membrolle-sur-Longuenée

qui avaient été initialement honorés sans réserve par la société Stahl, ces éléments permettant d'établir que la société Stahl s'était bien engagée en qualité de locataire envers la société Parfip, loueur

construction et de l'habitation et était soit soumise à l'obtention préalable d'un permis de construire, prescription qui n'avait pas été respectée, soit prohibée si l'exploitant exerçait la profession de loueur

X... a bien exercé la profession de commerçant pendant plus de deux ans avant d'être immatriculé au registre du commerce comme loueur de fonds ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, sans répondre aux

partie civile a en charge de défendre; les préjudices successivement causés par le prévenu ont été d'autant plus conséquents que la seconde fois, la pollution constatée concernait 4 kilomètres de longueur

avait produit une attestation référant ladite qualification ; qu'il résultait en outre du rapport des conseillers rapporteurs établi à l'occasion de la première instance que l'employeur, prétextant la longueur

que son établissement est effectivement soumis à de telles variations d'activité ; qu'en jugeant que l'activité d'une maison de retraite, établissement accueillant des personnes âgées à demeure et à longueur

immatriculée au registre du commerce de Créteil depuis le 15 juillet 2005 ; que l'huissier a relevé la présence d'un écran ordinateur placé au niveau de la caisse enregistreuse aux dimensions de 31 cm de longueur

répondre à ce moyen péremptoire, la cour d'appel a violé l'article 6 susvisé ; " alors que le décret du 6 mai 1988 soumet au contrôle et à vérification périodique les " instruments de mesure de longueur

général, et Marcel X..., son époux, directeur général, a été victime d'un accident du travail ; que le salarié travaillait sur une presse plieuse et était occupé à plier une tôle mince de 3 mm d'une longueur