que la police "les avait repérés", qu'il fallait qu'il "ramène les deux voitures ce soir", quand on connaît le but du convoyage, comment expliquer sa question à Z... qui se rend aux pays bas : "tu montes

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Feeder, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du directeur

Bernhard, Heinrich SN..., demeurant à Marialinden (BRD), Dahlerstrasse 47, 304°/ Mme Nicole, Josette, Jeanne XGW..., épouse KU...

, 37000 Tours, 80 / de Mme Joëlle Metringer, demeurant Le Palladium, Frillière, 37210 Vouvray, 81 / de Mme Lydie Michenet, demeurant "La Logerelle", 37600 Sennevières, 82 / de Mme Isabelle Mollet

Mornet, conseiller rapporteur, M. Girardet, conseiller le plus ancien faisant fonction de doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Centre d'imagerie médicale des Halles, de M.

Mornet, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

complémentaire, pris de la violation des articles 485, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée lors des débats et du délibéré de Mme Nicole

Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Dazzan-Barel, Le Gall, Kloda, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Melun, du Val-de-Marne, de l'Essonne et de Meaux, de la SCP Nicolaÿ,

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. P. [O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

l'article L. 122-52 ; qu'il résulte en revanche du dossier que Marie-Thérèse X... était entrée en conflit, depuis une période antérieure à celle qu'elle invoque pour soutenir qu'un dossier avait été monté

Nicolas Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 21e chambre, en date du 17 novembre 2009, qui, pour infractions à la réglementation relative au contrat de travail à durée déterminée, a condamné

l'origine du dommage était couverte et que le fait générateur est survenu pendant la période de validité du contrat » ; que, dans l'exposé des motifs de cette proposition de loi qui a été fait, le Sénateur Nicolas

Betoulle, Avel, Mornet, conseillers, M. Vitse, Mmes Barel, Kloda, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

avait commencé la veille à se sentir mal au stade de base-ball et qu'il l'avait raccompagnée ; qu'il l'avait couchée dans son propre lit, sans la déshabiller et non dans sa chambre « car il fallait monter

constant que la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle est amenée à contrôler le dimanche 9 novembre 1997 l'établissement à enseigne GIFI Center, sis route de Mont

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. et Mme [G], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. et Mme [A], M. et Mme [V]