[R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Cayenne, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2023, qui, pour violences aggravées et rébellion, l'a condamné à un an d'emprisonnement.

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences aggravées, outrage et rébellion

[H] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2024, qui, pour rébellion, l'a condamné à un stage de citoyenneté, et a prononcé sur

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 JUIN 2025 Mme [T] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, en date du 13 novembre 2024, qui, pour outrage, rébellion

d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 2002, qui, pour détérioration d'un bien immobilier appartenant à autrui, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion

avec constitution de partie civile de Sebastiao X..., a permis d'entendre ou faire entendre les policiers mis en cause comme lui ayant porté des coups, ceux ayant participé à la procédure du chef de rébellion

. ; qu'ayant laissé un malade conscient sinon réveillé dans la salle d'opération, le chirurgien avait cessé d'exercer son pouvoir de direction sur l'anesthésiste très qualifié qui l'avait assisté, celui-ci

Q..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société Au Réveil de Montreuil, demeurant [...] , 10°/ de M. HF...

) 1er octobre 2008- service à 5 h 51 (problème de réveil) 8 octobre 2008- service à 8 h 51 (absent - voir GPC) 9 février 2009- service à 6 h 23 (problème de réveil) 11 février 2009- service à 5 h 25

SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLES LES DEMANDES EN INTERVENTION ET EN GARANTIE PRESENTEES DEVANT LA COUR D'APPEL PAR DEMOISELLES REVIRON

DECIDE PAR DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COPROPRIETAIRES, UNE AUTRE DELIBERATION DE LA MEME ASSEMBLEE, EN DATE DU 19 JUIN 1964, A LAQUELLE LEFEVRE N'A PAS PARTICIPE, A AUTORISE LA SOCIETE REVIRON

Allal, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 29 octobre 1997, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné à 2 000 francs d'amende

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 18 novembre 1997, qui, pour délit de fuite, refus d'obtempérer, mise en danger d'autrui et rébellion, l'a condamné à 4 000

René, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, du 28 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols aggravés, tentative de vol aggravé et rébellion

l'instruction de la cour d'appel d'Amiens, en date du 1er décembre 2020, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs de l'Oise sous l'accusation de viols aggravés, menace de mort, outrage et rébellion

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 3 décembre 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de rébellion,

dix-huit mois avec mise à l'épreuve, prononcée contre lui par le tribunal correctionnel de Tours, le 3 novembre 2010, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, violence aggravée en récidive, rébellion

conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré annulation du permis de conduire résultant de la perte de la totalité des points en récidive, délit de fuite, rébellion

cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2016, qui, pour refus par le conducteur d'un véhicule de se soumettre aux vérifications tendant à établir l'état alcoolique, rébellion

suspension du permis de conduire, a ordonné à hauteur de six mois, l'exécution de la peine d'emprisonnement avec sursis prononcé contre lui le 18 avril 2013 par le tribunal correctionnelle de Pau, pour rébellion