CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

562 résultats pour « Semet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201414

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Il est fondé sur une semelle en béton armé, enterré sous deux rangs d'agglomérés, soit à environ 60 à 70 cm de profondeur. La base de la fondation est tout juste hors-gel.

Source officielle

Page 25 sur 29

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

Enfin, le 2 avril 2007 vous vous êtes permis de tenir des propos déplacés à l'égard de votre responsable qui vous demandait simplement de faire votre travail pleinement en proposant des semelles aux clients

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300400

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

apparues depuis 1996 dans les pièces du rez-de-chaussée de la maison X... sont dues à :- la configuration initiale les lieux,- le vice affectant leur plancher, l'expert ayant relevé l'insuffisance de la semelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110581

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

de la fourniture de semences pour un montant de 5.248,62 € TTC ; que cette facture doit être retenue puisque Monsieur et Madame A... et la Scea des [...] n'ont jamais contesté que les terres ont été semées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300720

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

dallages et des fondations en période de sécheresse climatique, l'hétérogénéité des fondations et le manque de rigidité de la structure liés aux faits que les huit poteaux métalliques sont fondés sur des semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300716

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

de profondeur, et constaté que les sondages réalisés par la société Alpha sol à l'occasion des opérations d'expertise, démontraient que les fondations n'avaient pas été réalisées sur puits mais sur semelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10022

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

formation, de reclassement, d'affectation, de qualification, de classification, de promotion profession-nelle, de mutation ou de renouvellement de contrat pour avoir subi ou refusé de subir les agis-sements

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300237

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

sont en pente, ce qui fait que le mur litigieux reçoit et retient les eaux de ruissellement de la parcelle de Mme V... et de celles qui la surplombent ; que l'érosion du mur et l'affouillement de la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301359

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

des honoraires à verser aux différents intervenants pour la réalisation du DCE, d'un montant de 45.208,20 euros HT ; que l'étude de sols du 28 août 2006 prévoit des fondations superficielles de type semelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201740

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

les règles de sécurité, il ne doit viser que la captation du ballon en évitant le contact avec le joueur adverse ; qu'il doit donc être effectué talon collé au sol et le joueur taclant doit porter la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301327

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

efficace aurait été mis en place, il ne pouvait empêcher tout contact avec le béton, car le drainage a seulement pour but d'éviter les venues d'eau à l'intérieur des bâtiments, et non de protéger les semelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10448

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

» ainsi que du fait qu'il « pensait qu'ils placeraient [E] sur la sellette et feraient tout pour la faire "craquer" et partir de la société.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10120

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

caractérisé ; que le jugement sera pour ces motifs confirmé de ce chef » (arrêt attaqué, pp. 5 et 6) ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE, « Sur l'absence de manquement de la part de la société ESPACE INVESTIS SEMENT

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242d9

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

par les Domaines ; - a refusé d'entendre les mises en garde émanant de plusieurs personnes sur la moralité des responsables de la société Progestal et en particulier de l'expert comptable de la SEMETT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201038

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

sur la construction mais que la cause de ces désordres a été corrigée et les désordres réparés, nonobstant l'insuffisante profondeur des pieux et la mise en place d'une longrine se substituant à une semelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210003

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

ostéotendineux sont normaux et symétriques, les réflexes cutanéo-plantaires indifférents, le sens de position du gros orteil normal, et qu'il n'existe aucun trouble cutané trophique ; 5°) que les semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300676

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

immergés, en l'absence totale de réseau de drainage, tant en phase provisoire que définitive, - les vides sanitaires ne sont pas ventilés, - les sols d'assises n'ont pas été bétonnés avant le coulage des semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300486

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

(concl., p. 14) qu'en cours d'expertise les époux Perez avaient, comme ils l'ont reconnu dans leurs conclusions, « proposé de faire conforter le mur de soutènement par une armature en métal et une semelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110107

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

"hyperfixation intense de la cheville droite et du tiers inférieur du tibia évoquant un processus inflammatoire important... peu évocateur d 'algodystrophie du membre inférieur droit", de simples semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310366

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

. ; que la semelle supportant le retour côté lot 48 est implanté contre la clôture séparant les propriétés et, de ce fait, empiète sur la propriétés des consorts Z...

Source officielle