, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 février 1994, où étaient

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 février 1994, où étaient

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 février 1994, où étaient

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 février 1994, où étaient

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 février 1994, où étaient

(Indre-et-Loire), agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Mabille, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

n'est fondé dans aucune de ses branches ; Et sur le troisième moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais

est recevable ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que la SCI demande la cassation de l'arrêt n° 192 par voie de conséquence de la cassation de l'arrêt n° 191, rendu le même

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 1990, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 86-10.856 et 86-10.905, formés par Monsieur Christian, Maurice X..., demeurant ... (10ème), en cassation

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-45.299 et 87-43.919 ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° 86-45.299 : Attendu, selon la procédure, que Mme X... a été engagée le 15 mai 1980 par la société

rendu le 6 mai 1986 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section A) ; Les demandeurs au pourvoi n° 86-15.216 invoquent à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n°s 86-19.558 et 87-12. 497 qui mettent en oeuvre le même moyen ; Sur le moyen unique de ces pourvois : Attendu

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, ainsi rédigé : " il est reproché aux questions n° 86 visant une tentative d'homicide volontaire sur le sieur X..., et n° 87 demandant si ledit

Le Pelletier, 92130 Issy-les-Moulineaux, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

du pourvoi n° 00-13.673, pris en ses cinq branches : (Publication sans intérêt) ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° 00-13.673 ; Attendu que le CHU fait encore grief à l'arrêt d'avoir confirmé

unique de cassation, pris de la violation des articles 312-1, 312-9, 313-1, 313-3, 441-1, 441-4 et 441-7 du Code pénal, 85, 86, 575, alinéa 2.2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance et

Z... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 14 septembre 1993, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, un moyen unique

; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 8 de l'ordonnance 86-243 du 1er décembre 1986, de l'article 575 du Code de procédure pénale, des articles 485, 593 du même Code

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-10.063 à 86-10.066 ;.