A... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 1990), que les époux H..., maîtres de l'ouvrage, assurés suivant police "dommages-ouvrage" auprès

moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal : (sans intérêt) ; Sur le second moyen du pourvoi principal de la société 3M France et le moyen unique des pourvois incidents de la société Samu

Y... ; La Mutuelle du Mans IARD, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les époux E..., demandeurs au pourvoi

moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident de M.

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de M.

; que le syndicat des copropriétaires Agora a, en 1996, assigné les constructeurs et assureur en réparation du préjudice de ses membres ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que le

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi incident Enoncé du moyen 5. La société Gan fait grief à l'arrêt de la condamner, in solidum avec la SCI, MM.

Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Fougerolles et de la SMABTP, le premier moyen du pourvoi incident des porteurs de parts de la SCI, le premier moyen du pourvoi incident du GAN et

La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : Les demandeurs au pourvoi provoqué, invoquent à l'appui de leur recours

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Conseil Négoce et Patrimoine IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif

n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique du pourvoi n° R 10-15.303 de M.

. ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que la commune avait assigné Mme Z... et M.

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur pourvoi, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.

provoqué ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits au pourvoi n° T 19-17.227 par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour M. R...

, l'entreprise générale Pertuy et des sous-traitants ont été attraits à la cause ou appelés en garantie ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis : Vu l'article 55

ces conclusions, a violé le texte susvisé ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : CASSE

_________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ M.

sont recevables ; Sur le moyen unique du pourvoi incident du bureau d'études Berim : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'HLM le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF) a, avec

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué de Mme Noiraix-Pey, liquidateur judiciaire