Adrien X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché à Pézenas) (contentieux des élections politiques), le concernant

Adrien Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Chambéry (section 1), au profit de Mme Berta X..., demeurant résidence du Parc, bâtiment 1, ...

décision qu'il attaque aux règles droit ; Attendu que Mme veuve Pierre X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a condamnée à rapporter la somme de 92 103,81 francs à la succession d'Adrienne

leur argumentation, relève que de très nombreux témoins attestent que Robert Y... traitait Edouard X... comme son fils et qu'il lui avait donné divers meubles provenant de la succession de sa mère, Adrienne

ENSUITE LE 28 AOUT 1959, A DECLARE DE LA NUE-PROPRIETE D'UN BIEN RURAL A SES ENFANTS, ADRIENNE

Adrien X..., demeurant ...

Adrien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Mireille Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le

Marcel, Adrien X..., demeurant à Saint-Martin-les-Eym (Isère) Saint-Ismier, chemin du Beauregard ; 3°) la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, "SMABTP", dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Adrienne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er

Adrien C..., demeurant ... (Côte-d'Or), 2°/ de M. Paul Y..., demeurant à Baigneux-les-Juifs (Côte-d'Or), aux droits duquel vient Mme veuve Y..., née Z..., agissant en tant qu'héritière de M.

Arlette Adrienne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation de l'arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre civile), au profit : 1 / du Comptoir des entrepreneurs

Jean-Paul, Adrien, Louis Y..., 2 / Mme Marie-Josèphe, Françoise X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre 1998 par le tribunal de grande instance

Adrien Y..., demeurant anciennement lieudit La Rivière à La Chapelle-en-Vercors, et actuellement, Impasse du Paloma, n° 16 à Bourg-les-Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1990

Adrien D..., demeurant ..., en cassation de 7 arrêts identiques rendus le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre C) au profit de la société STA, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Il en déduit que l'administration fiscale avait jusqu'à la fin de l'année 2011 pour émettre la proposition de rectification et que celle qui a été adressée à la société Foncière [Adresse 2] le 18 novembre

[Z] [V], domicilié [Adresse 1], 3°/ à M.

pouvaient par suite être produites en justice ; qu'en refusant d'écarter des débats, comme elle y était explicitement invitée, le courrier par télécopie que la SCP Hamon et Priou, avocats, aurait adressé

le 6 mai 1999 à l'adresse 8/10 rue de la gare à Aubervilliers l'avis de mise en recouvrement des rappels de droits litigieux en se fondant expressément sur les seules affirmations du service à cet égard