Alain Lagier, 29 / de la SNC Elysée H..., dont le siège est ..., représentée par Mlle Andrée Chadarevian, 30 / de la société anonyme Nouvelle de l'Elysée H..., dont le siège est ..., représentée

vingt-six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de Me BLANC

Alain B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 / M. André D..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / M.

SNC André, situés ... (8 ), de la société Presthor et Communication, entité devenue la SNC Les Restaurants Gérard Joulie, et de la SARL Batif Ecole, situés ... (16 ) et de la SARL L'Auberge du Mouton blanc

Jean-Michel Allais, juge, assisté de Mme Joëlle X... ; "1°)alors qu'en vertu de l'article R. 321-34 du Code de l'organisation judiciaire, les magistrats du siège qui assurent le service d'un tribunal

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils, pour M. X...

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me CHOUCROY et de Me BLANC

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me SPINOSI et de Me BLANC

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Alain X... de sa demande en paiement de la somme de 14 162, 66 € à titre de rappel d'heures supplémentaires et

A revoir dans, au moins, 15 jours ».- Le 13. 11. 06 : 2ème visite médicale qui confirmait « Inapte salle blanche.

Kevin Y..., l'un des fils de l'appelante, qui utilisait la voiture Clio blanche commerciale de la société et avoir, un jour du mois de juin 2004, en se rendant à son travail, suivi une des deux C3 de la

Le tribunal est blanc, nous sommes tous noirs", "Mme [P] refuse d'instruire, c'est un déni de justice" ; qu'à l'appui de ses prétentions Mme [D] faisait valoir, outre

X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mmes Danièle et Isabelle Y... et de M.

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Terumo France, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [Y] [C] et MM.

Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

réseaux d'entreprise, société anonyme, dont le siège est Centre Berry, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 2000 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Marie-Blanche

de l'enceinte du domicile dans lequel se trouvait "couli" quand Roger et lui étaient venus le voir la veille des faits en soirée ; que E... leur avait alors demandé d'attendre à l'extérieur et qu'il allait

Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils, pour M. X....

demandé en fraude des droits d'un tiers ; qu'en relevant en l'espèce que la société Bongrain ne pouvait pas savoir lors du dépôt de la marque «Cloche Fraîcheur», en 2005, que la société Lactalis Fromages allait

Georges Blanc, demeurant avenue Roumanielle, La Maurelle, bâtiment A n° 14 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 8 / de M.