Jacques Y... alors qu'il sortait de l'escalier du parking Vendôme a entendu un choc grave et immédiatement des cris de femme, que dans le même moment, il a vu une voiture de marque Golf fondée montée par

graves et répétées à l ordre public avient été commises ; qu au fond, le 15 septembre 1997, X.. se disant Fulgence X... était appréhendé à la station du RER " Cité ", à Paris, tandis qu il tentait d escalader

un autre itinéraire qui n'y conduisait pas et qui n'était pas déneigé… », la cour d'appel s'est bornée à dire que la terrasse enneigée était en position anormale dans la mesure où « le passage de l'escalier

entre la société Escanor et la société X..., alors que ni M.

qu'au contraire il ne lui était pas possible de prévoir que des jeunes filles de quinze ans, réunies pour une préparation spirituelle, useraient d'une barrière comme d'une échelle de fortune pour escalader

l'arrêt de cassation du 21 novembre 2000 n'a cassé l'arrêt de la cour d'appel de Paris qu'en ce qu'il a dit les demandes irrecevables concernant les charges d'ascenseur, de tapis et de revêtement des escaliers

; que l'expert judiciaire a déposé son rapport le 20 novembre 2008 ; que l'assemblée générale des copropriétaires a décidé, le 4 mai 2012, la réfection de la toiture, des communs et des escaliers

(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électroluminescentes

R... et les autres lots, dont le lot [...] , constitué de la totalité du premier étage avec accès indépendant par escalier extérieur, indivisément pour moitié à Mme X... R... et à Mme L... R.... 2.

huisseries, et une hauteur de contremarche excessive de la dernière marche de l'escalier d'accès au premier étage.

division d'une construction plus vaste dont l'autre partie a été acquise par les époux Y..., reprochant à ceux-ci la pose d'une plaque de fibro-ciment empêchant l'accès à son balcon à partir d'un escalier

stipulant des pénalités de retard, d'exécuter, entre le 1er février et le 8 mars 1988, les travaux des lots "charpente couverture zinguerie eaux pluviales aluminium miroiterie bardages grilles roulantes, escaliers

local en vue de l'exploitation d'un commerce de boucherie ; qu'à la suite d'un incendie survenu le 11 novembre 1998, les époux Z..., devenus propriétaires de l'immeuble, ont supprimé pour réaliser un escalier

cours de finition, qu'ils avaient eux-même construite, les acquéreurs s'engageant à réaliser les travaux comprenant l'achèvement des balcons, l'enduit de façade, l'aménagement du rez-de-chaussée et l'escalier

passage par différents riverains pour rejoindre leur propriété, qu'elle avait donné lieu à des travaux d'aménagement par la commune d'Olmeto à des fins de commodité pour tenir compte de la nature escarpée

Rufin G..., demeurant ... des Mourinoux, 92600 Asnières-sur-Seine, 11 / de M.

A... a cédé un certain nombre d'actions de la société anonyme l'Escale aux époux Z... ; qu'il leur a également consenti une promesse de vente portant sur d'autres actions de la même société ; que parallèlement

par les gendarmes fait état d'une construction non conforme au projet autorisé tant en ce qui concerne les ouvertures, la toiture, le cloisonnement intérieur que la construction d'une dalle, d'un escalier