Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372606cd58014677422627
23 juin 1999
23 juin 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137260bcd580146774228a8
15 décembre 1999
15 décembre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da30
14 février 1996
14 février 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725cccd5801467742095c
26 mai 1999
26 mai 1999
Farge conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
61372643cd58014677424374
12 février 2003
12 février 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officielleciv3
613722b0cd58014677400299
16 juillet 1996
16 juillet 1996
10 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Renardière, pris en la personne de son syndic, la société en nom collectif Farcy-Dion
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00604
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00239
27 janvier 2026
27 janvier 2026
________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 27 JANVIER 2026 La SCP Waquet, Farge
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2a4
14 octobre 1998
14 octobre 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2d4
21 juillet 1998
21 juillet 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f498
14 octobre 1998
14 octobre 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à X..., le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4bd
10 juin 1998
10 juin 1998
dix juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me le PRADO et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4dd
9 septembre 1998
9 septembre 1998
PARIS, le neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f534
23 juin 1999
23 juin 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f641
6 mai 1998
6 mai 1998
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f875
7 mai 1996
7 mai 1996
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f90f
28 janvier 1998
28 janvier 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf3f
1 février 2001
1 février 2001
Carmet, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Biscosud distribution et Sigal, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61781
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[B] et autres Avocat : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeurs : Mme [D] et autres Avocat : la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano Ordonnance : 61781 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, PASCAL
Source officiellecr
61372626cd58014677423564
31 octobre 2001
31 octobre 2001
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellePage 26 sur 1699