l'accusation de viol sur la personne de Sophie A..., la chambre d'accusation, rappelle qu'il aurait tenu sa victime par la nuque pour l'obliger à lui faire une fellation, qu'il l'aurait saisie ensuite à la gorge

André X..., tous deux demeurant Centre Chirurgical Saint-Roch, Route de Gordes, 84300 Cavaillon, 3°/ de la compagnie Allianz France - Groupe Allianz Via, venant aux droits de la compagnie Via Assurances

Denis D..., demeurant à Gordes (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; M.

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

moment, tournait le dos à son camarade, a entendu le bruit du jet se mettant en route ; qu'il s'est précipité pour arrêter la pompe de pression d'eau et qu'il a trouvé, à son retour, Z... à terre, la gorge

[X] [U] ; « Le gars avec la chemise à carreaux le tenait parla gorge, je pense avec sa main droite. La victime était debout ou peut-être contre un tabouret et après, il l'a jetée de suite....

X... de février 2000 à décembre 2003 soit de l'âge de 11 à 15 ans ; qu'elle déclare que les faits ont commencé alors qu'elle avait moins de 15 ans, les situant lors de rachat due son premier soutien-gorge

le rappelle le commissaire du gouvernement, il est d'usage pour le calcul de l'indemnité principale de retenir la marge brute moyenne constatée sur les cinq dernières années d'exploitation afin de gommer

La société GOMA CAMPS FRANCE fait partie d'un groupe dont la société mère, la société GOD MARE XXI située en Espagne et les filiales situées dans ce pays et au Portugal relèvent d'un secteur d'activité

MARYSE, SON EPOUSE, AURAIT, AU DOMICILE CONJUGAL, AU COURS D'UNE VIOLENTE DISCUSSION, SAISI CELLE-CI A LA GORGE, LUI AURAIT PLACE LA MAIN SUR LA BOUCHE ET SERRE LE COU JUSQU'A PROVOQUER SON EVANOUISSEMENT

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 AVRIL 1980), DES AVARIES DE MOUILLE ONT ETE CONSTATEES SUR UNE CARGAISON DE TOURTEAUX D'ARACHIDE TRANSPORTES DE GOA

Je n'ai pas compris car c'était C... qui parlait fort ; qu'à un moment A... s'est approché et m'a pris à la gorge en me couchant sur le plan de travail.

avoir étudié les analyses de l'APAVE, les analyses journalières des émissions atmosphériques réalisées par la CNIM pour la DRIRE et les rapports de l'école des mines de Douai et celui de la société GORE

transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, signé par Mme Monéger, conseiller, en remplacement de Mme Gorce

existence légale, rejeter la demande de supplément d'information ; "alors que, de deuxième part, l'exposante avait précisé que les marques de brutalité constatées sur la victime se situaient notamment à la gorge

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

Mme Maïté Etchebest, demeurant : 64130 Charritté-de-Bas, 43 / de Mme Marie-Noëlle Etcheverry, demeurant 6, rue René Coty, 64130 Mauléon-Soule, 44 / de Mme Clara Figueroa, demeurant Lotissement Gorre

photos réalisées par dessous une cabine (ce qui ne correspond pas aux faits de tentative objets de sa condamnation pénale non définitive mais relève d'un comportement identique), prises au moyen de sa go-pro