titre rétroactif » ; concernant la période antérieure, les demandeurs versent aux débats une fiche d'effectif en date du 21 juin 1965 qui prévoit la présence d'un patron, de deux matelots, et d'un graisseur

2012 et qu'il lui appartenait de se présenter en agence munie d'un relevé d'information de son précédent assureur daté de moins de trois mois, d'une photocopie de son permis de conduire et de la carte grise

véhicules, roulant à vive allure et se serrant de près, semblaient faire la course, un de type Mustang, une Audi R8 de couleur noire immatriculé [Immatriculation 2], et une Toyota Celica, de couleur grise

ses comptes ; que de même, Stéphane Y... a, au mois d'avril 2002, fait immatriculer à son nom, mais pour le compte de Loïc X..., un fourgon de marque Fiat faussement immatriculé à l'aide d'une carte grise

dénommés Otis et Sonny A... nés respectivement les 3 août 1985 et 16 octobre 1990 et qu'elle exerçait une activité salariée au sein du restaurant "Otis" ; que Véronique Z... est titulaire de la carte grise

constaté que Y... rejoignait D... à ce box, puis les deux hommes, après avoir pris la précaution de mettre des gants noirs, procédaient au chargement, sur la banquette arrière d'une voiture Renault 11 grise

à 300 missions par mois, qu'il devait formellement identifier le véhicule par le biais de constatations visuelles (numéro de série) sans se contenter de relever les indications figurant sur la carte grise

du fond, qui ont pourtant relevé que l'architecte avait expliqué qu'il avait fait édifier la construction en dépassement du permis de construire qui lui avait été accordé, parce qu'il s'était laissé griser

qu'en effet, si Monsieur [Z] avait pu être exposé ponctuellement à l'amiante avant 1971 du fait de ses différentes fonctions entre 1961 et 1971, (manoeuvre à l'atelier central, ouvrier de fabrication, graisseur

légiste) ; que l'artère coronaire droite est grêle, l'artère Inter-Ventriculaire Antérieure est très grêle, sténosée à plus de 70 % ; que l'aorte thoracique présente sur sa face interne des stries graisseuses

pour le régler, la facture s'élevant à 158 453 francs ; que le paiement a, en fait, été effectué par un chèque de la SARL Espace Warens de 91 453 francs et par la reprise d'un ancien véhicule, la carte grise

X..., que ce dernier a été exposé à l'amiante à bord des navires de la CMA CGM dans le cadre de ses fonctions de graisseur et de mécanicien ; qu'à ce titre il convient de relever que M.

placés"(sic) ; qu'il a reconnu à la police avoir prêté son portable à El A..., lui avoir proposé des personnes pour convoyer des voitures, lui avoir fourni des identités pour établir des cartes grises

G... au services des cartes grises il avait découvert que Tiemoko X... avait transféré sans autorisation deux licences à son nom et fait de même avec les véhicules ; que devant la Cour MM B..., Y..., I

occupants manifestaient un comportement suspect en permutant rapidement leur place respective dans le véhicule, invitant la cour d'appel à constater qu'il n'existait aucune certitude établissant que la Golf grise

mai 2002 à 1 heure, d'une cinquantaine de véhicules particuliers stationnés de façon compacte, dont ils relevaient quelques numéros d'immatriculation et mentionnaient le nom des titulaires des cartes grises

Il en déduit que le document manuscrit griffonné à la hâte sur un coin de table d'une aire d'autoroute le 22 décembre 2009 ne correspond pas à la définition que l'on peut attendre d'un acte appropriate

2003, le dernier étant effectué le 03/12/2010 avec une validité de un an, soit expirant le 02/12/2011 ; que, nonobstant, elle produit dans ses dernières conclusions la pièces n° 10 copie de la carte grise

On rappellera qu'il a été constaté une importante stéatose hépatique (infiltration graisseuse du foie), ce qui peut s'observer chez les sujets obèses ou présentant des troubles métaboliques des lipides

jour les désordres suivants : - fixation des flexibles du porteur/usure par frottement des nappes de flexibles de la machine à vendanger, - axe de bras du pulvérisateur hors de son logement, - deux graisseurs