, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 7 MAI 2025 M.

ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-huit mars deux mille dix-huit.

Y... coupable des faits reprochés pour les années 2006 à 2008, l'a condamné à une peine d'emprisonnement de huit mois avec sursis et à payer, solidairement avec M.

N° J 17-84.946 F-N N° 986 ND 28 MARS 2018 NON-ADMISSION M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

et de ses interrogations sur les documents « papier » à restituer ; que le dernier courriel du conseil de la société Mad Science en date du 13 mai 2016 proposait à nouveau un rendez-vous pour la remise

Jean-François X... avant qu'il s'engageât, fait état d'une « hypothèse de capitalisation de 8 % » par an et d'un doublement de l'investissement en huit années, et, d'autre part, que la convention conclue

FRANCOISE L..., EPOUSE S..., Z... IGNACIO, R... GIOVANNA, EPOUSE Z..., T... SAUVEUR, P... BERTHE, EPOUSE T..., M... BERTHE, VEUVE Q..., E... MATHEA, VEUVE N..., GRANIANI MARIE XX..., EPOUSE F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Parc François 1er, société civile immobilière, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 29 MAI 2024 M.

Marc II..., 422°/ de Mme Shigeko II..., demeurant ensemble ..., 423°/ de M.

2012, pourvoi n° 11-10.514), que, sur le fondement de marques communautaires et françaises, dont elle est titulaire, déclinant les noms Abercrombie et Fitch, et notamment de la marque française « Abercrombie

d'assurance vieillesse au titre de l'activité salariée qu'il a exercée au Maroc, du 23 novembre 1942 au 21 mars 1959, D'AVOIR débouté M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Croix rouge française, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société François Thelu, société anonyme, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Francoise, Guilène, Marie-Augustine Y..., épouse X..., demeurant

Y... la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-sept mai deux mille dix-huit.