Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de l'établissement Guevel et Rio, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet,

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de Me Ricard, avocat de la société Gartenmann Ingénieur, de la SCP

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Blondel, avocat de M.

[S], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la SCP Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David, l'avis de M.

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de Me Ryziger, avocat de la société civile immobilière ..., de Me Ricard,

Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SA RICHARD-NISSAN

Ricardo, (sous la dénomination Taller de Arquitectura), demeurant ...Université à Paris (7ème), 58/ de la société anonyme Drouot Assurance, dont le siège social est ... (9ème), prise en la persone de

Richard YW..., 81°/ de Mme Agnès ZQ..., épouse YW..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 82°/ de M.

Richard XR..., demeurant La Pauline, bâtiment 28 A, Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 478/ de Mme Maryline XT..., demeurant résidence La Salette, bâtiment 39, Fos-sur-Mer ((Bouches-du-Rhône), 488/

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Jet Services, de Me Delvolvé, avocat de la Caisse primaire d'assurance

face à lui, lequel l'avait percuté sur le côté droit alors qu'il tentait de l'éviter en se déportant à gauche ; qu'à la suite d'un appel à témoins, était recueilli, le 26 mai 1997, le témoignage de Richard

Straehli, Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Richard, conseillers, d'autre part que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, M.

"alors, d'autre part, que Georges Lussiez avait uniquement affirmé, lors de son audition par les enquêteurs le 18 avril 1990, qu'il exerçait la profession de directeur des Etablissements Lussiez-Richard

Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

, de Claude C..., directeur administratif et financier, de Gérard D..., directeur adjoint de l'office public d'HLM, de Dominique Y..., directeur des services techniques de l'office public d'HLM, de Richard

Ricardo AJ..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 54°/ M. et Mme Michel AL..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 55°/ Mme Jeanine AP..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 56°/ M. et Mme ZC...

Ricardo X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AUDE, en date du 1er juillet 2016, qui, pour tentative d'assassinat, en récidive, l'a condamné à vingt-deux ans de réclusion criminelle, ainsi que

Ricard, Bonnal, Maziau, conseillers de la chambre, M. Barbier, Mme de Lamarzelle, M. Violeau, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

civile, les a condamnés à régler des dommages-intérêts à l'OPAC d'Amiens ; "aux motifs que par délibération du 16 juin 1988, le conseil d'administration de l'OPAC autorisait son directeur général Richard