fondations, leur demande d'une nouvelle expertise ; que cette mesure n'a pas été superflue puisque l'expert judiciaire, Monsieur Y..., a relevé, aux termes de son rapport du 27 octobre 2009, que la semelle

apposant cet enduit qui a masqué les fissures préexistantes et les a donc empêchés de constater les fissures lors de l'acquisition ; que l'expert relève que le système de fondation par puits et non par semelles

mari « étant du bâtiment a donc effectué lui-même les travaux de consolidation de ce pignon » ; que l'expertise a en effet permis de constater la présence, sous l'assise du mur pignon lézardé d'une semelle

produit montre que l'extension repose sur des piliers et poutres, c'est-à-dire sur une structure autonome, supportant la nouvelle toiture, sans que l'argumentation adverse relative à une absence de semelle

force majeure » ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES : « sur l'application du contrat aux conséquences des grèves : que le contrat signé le 21 novembre 1997 entre Energies Antilles et la société SEMT

de la société SOCODEM, de la société SDIF devenue Trema Promotion, de la société AXA France IARD assureur dommages-ouvrage et "en sa qualité d'assureur des autres parties à la construction dont BET, SEET

qu'il s'en suit que les relations contractuelles entre les parties ont cessé à cette dernière date et ont toujours été régies par la loi du 1er septembre 1948 ; qu'au surplus la nouvelle propriétaire la SEMES

profiter en application de l'article 30 du Code civil ; Que sur son état civil, le Ministère public a versé aux débats (pièce n° 2) un extrait du registre des actes de naissance, délivré le 5 août 1994 à Semme

communications avec la galerie Richard Y... ..., indépendamment de celles vers le numéro de Richard Y... à la même adresse, et avec des professionnels du marché de l'art, la galerie Saint-Sauveur,..., la galerie Seret-Fabiani

En effet, par vos manquements répétés et vos attitudes irresponsables, vous semez le discrédit sur l'entreprise et vos collègues de travail.

Finalement j'ai assisté, sans grande surprise, au licenciement concret de mon confrère (Dr Z...) que nous savions sur la sellette pour une raison qui m'échappe... » - une pétition du 10 mai 2013 de membres

est partout identique, qu'ensuite, il est d'avis que sont insuffisants tant la profondeur de 1,15m pour les plots de reprise que leur linéaire ; qu'enfin, la surlargeur de ces plots par rapport aux semelles

pu exercer sur le fond de celle-ci ; qu'ainsi en est-il également du fil d'eau en béton ayant été réalisé sur toute la longueur de la paroi latérale, dont l'expert A... affirme que l'absence d'une semelle

alors que la société Oxypas soutenait dans ses conclusions qu'en présentant dans son catalogue des informations fausses quant à l'assistance d'un podologue et à la présence d'un témoin d'usure sur la semelle

30. 435), que la société Lafarge a souscrit une police d'assurance " master " auprès de la société XL Insurance Company limited (l'assureur) la garantissant ainsi que ses filiales, dont la société PT Semen

ont effectivement fait apporter une épaisseur de remblais d'environ 0, 50 mètre, ces remblais sont, de par le principe constructif du mur (semelle déportée), indispensables à la stabilité de l'ouvrage

sous forme d'exhalations incompatibles avec l'activité oenologique du site, mais également contraire à la santé du public et du personnel et, par l'apparition de résidus de goudron collant sous les semelles

que cependant le tribunal ne peut ordonner la démolition de ce mur puisqu'il ne présente pas de danger ; que s'il n'est pas conforme aux règles de l'art (il n'y a pas de barbacane, la largeur de la semelle