défaut de maîtrise ne peut être reproché à Roland A... qui circulait à une vitesse tout à fait normale sur autoroute et ne pouvait prévoir qu'en se rabattant, le chauffeur de la camionnette ferait une embardée

. ; qu'à Saint-Alban alors qu'elle s'apprêtait à dépasser le véhicule Ford conduit par Melle B..., Melle H... perdait le contrôle de son véhicule, faisait des embardées, heurtait l'arrière droit de

X..., marin embarqué à bord du navire " Cavelier de la Salle " de la Compagnie Générale Maritime (C.G.M.), qui était descendu à terre, pour convenances personnelles, lors de l'escale de Bilbao, est tombé

aux passagers, sur son vol, l'oriente jusqu'à la porte d'embarquement et lui propose des offres commerciales, dans l'attente de son embarquement, de sorte que l'idée ne peut être considérée comme nouvelle

. ; qu'il s'agit d'explications embrouillées, souvent contradictoires et peu convaincantes révélant l'embarras du médecin ; que la version des faits donnée par Mme A... révèle une cohérence psychologique

confiscation des filets, engins, matériels, équipements utilisés en plongée et en pêche sous-marine ou d'une manière générale tous instruments utilisés à des fins de pêche, ce pouvoir ne s'étend pas aux embarcations

gage, à le supposer établi, est prescrit dans la mesure où s'agissant d'un délit instantané le délai de prescription de l'action publique a commencé à courir à la date à laquelle l'instruction d'embarquement

X... le 10 février 1989 la rupture des relations contractuelles par la société Le Coz en date du 28 février 1989, est intervenue hors d'une période d'embarquement à une date à laquelle M.

Aunis médias, la banque Tarneaud, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Charente-Maritime Deux-Sèvres (le CRCAM) et le Crédit industriel de l'Ouest (le CIO), ont consenti à la société Embarquement

et a ensuite fait mention d'un nombre de jours de repos adaptés au temps d'embarquement, sachant qu'il devait bénéficier d'au moins un jour de repos hebdomadaire et de jours de repos compensateurs ;

les témoins), de la dimension internationale du litige, ainsi que de ses enjeux en termes de santé publique dès lors qu'il existait un risque sérieux de fraude alimentaire liée à une violation de l'embargo

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

Dans la nuit du 23 au 24 novembre 2021, une embarcation transportant des personnes migrantes et naviguant en direction de la Grande-Bretagne a fait naufrage au large de [Localité 2].

X..., est produit un « bilan jour embarquement service à la mer » faisant état de 40 jours d'embarquement en 1993, 44 jours en 1994, sans indication sérieuse sur la durée des plongées, - M.