NEGOCE DES BOIS OU L'ON S'APPROVISIONNE TOUTE L'ANNEE ", ALORS QUE POUR LES BOIS DU NORD " LES RECEPTIONS SONT MASSIVES EN RAISON DE LA FERMETURE, PENDANT DE LONGS MOIS, DES PORTS SCANDINAVES PAR LES GLACES

L'ACTE DE VENTE CONTENAIT UNE CLAUSE RELATIVE AUX DROITS CONCERNANT L'EXERCICE D'UN "FONDS DE COMMERCE D'ALIMENTATION GENERALE, TRAITEUR PLATS A EMPORTER EXCLUSIVEMENT, DEPOT DE PAIN ET PATISSERIE, GLACES

B...le gérant de la société l'Étudiant, les locataires reconnaissent les dégradations constatées lors de l'état des lieux et de sortie notamment l'armoire à glace de la salle de bain étant décrite par

selon courrier du 12 février 2005 porte sur un déménagement de ROUBAIX à CAVAILLON soit un transport de 900 km avec emballage et déballage des meubles, cadres, lustres, glaces, tableaux et téléviseurs,

condamné à 4 000 francs d'amende et à verser à la partie civile une somme de 8 000 francs ; " aux motifs que " l'armature de la carrosserie, les enjoliveurs, les commutateurs d'éclairage et d'essuie-glace

articles 2 et 85 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'en confirmant, par les motifs repris au moyen, l'ordonnance déclarant irrecevable la constitution de partie civile de la société "L'Essuie-Glaces

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 17 juillet 1986) que Mme X... ayant acheté une machine à glaces

Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la société Degrave a pris en sous-location auprès de la société IBC un matériel professionnel destiné à la fabrication de glaces

Stéphan X..., - La société Saint-Gobain Glass Solution Sud-Ouest, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 6 mai 2014, qui, dans l'information suivie contre

que la société Walter Zat Projects, chargée d'une étude de faisabilité et de la maîtrise d'œuvre d'exécution, n'avait pas veillé à ce que l'auvent ne soit pas dangereux en permettant la formation de glace

La société Areva NC reproche ainsi au salarié un incident survenu sur le circuit d'eau glacée. L'employeur précise que la négligence de M.

Marque française "Les glaces de mon enfance" n° 3678155, 5. Marque française "Les glaces de mon enfance" n° 3695126, 6. Marque française "Maison M..." n° 3779514, 7.

"Les dommages résultant de l'absorption par les propulseurs à réaction de pierres, graviers, poussières, sable, glace ou tout autre matériau corrosif ou abrasif, ayant un caractère progressif et entraînant

les installations prises en charge par la Sté SOMESYS sont définies à l'annexe 2 du contrat, qui vise notamment les « deux pompes eau de mer», « les tuyauteries de liaison et calorifuge qualité eau glacée

lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu de l'exécution de la prestation de service ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une commande que lui avait faite la société Chemi Glas

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'A LA SUITE DE CONTROLES OPERES EN 1978 SUR LE CAFE-RESTAURANT LE GLACIER A PEZENAS ET LE CAMPING NOUVELLE FLORIDE A MARSEILLAN-PLAGE, EXPLOITES L'UN ET L'AUTRE PAR M.

d'un arrêt rendu le 1er octobre 1998 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Micheline X..., demeurant ..., appartement 4, ..., 2 / de l'association Amicale des Glacis

dont l'un précise que la dépanneuse en était à son 5' remorquage au même endroit, qu'aucune signalétique n'a été mise en place pour prévenir des risques accrus de verglas, que c'est une couche fine de glace