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1 813 résultats pour « (sur le 5e moyen) prud'hommes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10387

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10241

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10978

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10639

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chambre sociale prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Le Pékin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10648

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Promadis, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10505

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

chambre prud'homale),dans le litige l'opposant à Mme [N] [Z] épouse [H], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10049

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[R] [E], domicilié [Adresse 2], [Localité 5], a formé le pourvoi n° V 22-18.621 contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10532

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Gurdebeke, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° M 23-14.224 contre l'arrêt rendu le 8 février 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10691

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10674

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

chambre sociale prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10440

Cassation

22 mai 2024

22 mai 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10353

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[U] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 22-10.325 contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10435

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10847

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[F] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 22-14.058 contre l'arrêt rendu le 2 février 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Aéroportuaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10846

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[V] [H], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° A 22-12.531 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10532

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

[K] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 23-23.999 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10842

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Championnet, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10330

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

[H] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 24-21.598 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2024 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Calderys

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10951

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

[H] [M], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 24-19.917 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2024 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Hydro

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10469

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

[B] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 22-10.576 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société [O] et

Source officielle

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