Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, dirigé contre l'arrêt du 25 juin 2020 Enoncé du moyen 9.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour Mmes Joëlle, Christine et Irène X....

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Capron, avocat aux Conseils, pour la société Editions Atlas.

chimique, dont le siège est ... (8e), lui-même venant aux droits de la Banque privée pour l'industrie et le commerce (BPIC), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (3e

[H] [I], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section), dans le litige l'opposant à Mme [S] [P], épouse [I], domiciliée [

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2008), que la société Co et Trading, locataire de

La demanderesse au pourvoi invoque, devant la chambre mixte, un moyen de cassation.

Examen des moyens Sur le premier moyen Énoncé du moyen 6.

à connaître des allégations diffamatoires qu'il contenait à l'endroit de Y..., la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision au regard des dispositions susvisées ; Sur le moyen, pris en ses

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 5. M.

[I] [D], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite

U..., épouse V..., domiciliée [...], a formé le pourvoi n° K 19-22.740 contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2019 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section), dans le litige l'opposant : 1

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Prolectro, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (3e

E... et L... ont déposé, à nouveau, des mémoires le 26 novembre 2018 ; En cet état ; Sur les 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e et 10e moyens de cassation : Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale

Sur le moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 8.

domicilié [Adresse 2], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de [J] [E], veuve [V], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2014 par la cour d'appel de Versailles (2e

A..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section), dans le litige l'opposant à M.

le moyen : 1 / que tandis que l'article 1er de l'avenant 177 qui définit son champ d'application, dispose que la nouvelle classification s'appliquera progressivement à compter du 1er janvier 1993,

Examen des moyens du pourvoi principal Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. M.