A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Georgette Y... est décédée le [...]          , en laissant pour lui succéder sa fille, Mme

Dumas, président, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Gambart fils et de M. et Mme Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 2023), [Z] [H] est décédée le 6 janvier 2017, en laissant pour lui succéder ses fils, MM.

après la survenance de ces violences pour engager son action ; que, par ailleurs, il convient de constater que Raymonde Le X... est décédée au mois de décembre 2000, plus de quatre mois après que sa fille

Z... avait déclaré la vérité s'agissant des faits dont Aurélie et Virginie avaient été victimes; les explications fantaisistes du prévenu ne peuvent expliquer les accusations de cette jeune fille ; l'expert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Maryse X... a mis au monde, le 24 janvier 1979, une fille Mélanie, qu'elle a reconnue

[Y] [O] [U] [R], agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils [J] [P], M.

l'accession de Madagascar à l'indépendance, alors, selon le moyen, que le certificat de nationalité française, délivré sur le fondement de l'article 17 du Code précité et relatif aux Français par filiation

Uraore a C..., née le 23 octobre 1909, après avoir reconnu le 14 août 1957 le fils de celle-ci, Viri F... a C..., né le 12 juin 1927, lequel a été légitimé par ce mariage ; qu'après son décès le 1er janvier

peut faire droit au moyen, présenté pour la première fois par le ministère public dans une note en délibéré, pris de ce que l'apostille qui figure sur un des actes produits pour établir une chaîne de filiation

des rillettes et du pâté de campagne ", lui donnant des nouvelles par téléphone ; que les activités de Jean D... et de Daniel Z... sont également attestées par les déclarations d'Alexandra C..., belle-fille

leur petit-fils, M.

formé par : - X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre spéciale des mineurs, en date du 10 mars 2000, qui l'a déclarée civilement responsable de son fils

à sa mère à l'époque de la procédure concernant cette cousine, - la précision erronée donnée par sa fille au sujet de cicatrices portées par lui, - l'impossibilité de tirer argument des expertises

Par acte du 20 mars 2013, [T] [Z] et Mme [F], sa fille, nue-propriétaire, ont délivré à M. [N] un congé pour reprise au profit de M. [F], leur petit-fils et fils. 3.

B. fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 17 janvier 1994) d'avoir confié à Mme C., l'exercice de l'autorité parentale sur leur fille et dit que celle-ci conserverait son domicile chez sa mère, alors,

rendu le 30 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [O] [R], prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille

en laissant pour lui succéder sa fille, Marie-Thérèse, et, ses trois fils, Pierre, Jean-Paul et Gilbert ; que des difficultés se sont élevées lors des opérations de liquidation et de partage de la succession