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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10438
14 mai 2025
14 mai 2025
Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
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ECLI:FR:CCASS:2024:SO10926
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10867
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Flores, conseiller, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10868
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Flores, conseiller, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10866
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Flores, conseiller, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10030
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Flores, conseiller, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cf5
26 février 1985
26 février 1985
POUR ADMINISTRER PROVISOIREMENT LA SOCIETE, AUX MOTIFS QUE MALGRE LE CONFLIT OPPOSANT LES ACTIONNAIRES, LA SOCIETE ETAIT DESORMAIS DANS UN ETAT FLORISSANT", QUE CE RETOUR A UNE SITUATION PROSPERE N'ETAIT
Source officielleciv1
613722fdcd5801467740413b
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Jean, Nazaire C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Flora B..., épouse Y..., demeurant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10442
5 avril 2018
5 avril 2018
n'avait jamais été ni évoquée ni envisagée entre les parties, alors que Madame X... avait accepté sans réserve de remplacer le Responsable du magasin après son départ consécutif au rachat par la SAS FLORA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100300
14 mars 2018
14 mars 2018
... ayant pour objet la commercialisation des oeuvres de Y... et ont il est le gérant ; qu'il a établi à cet effet, sans autorisation préalable du juge des tutelles, un contrat entre Y... et FLORC... qui
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b615
13 février 1986
13 février 1986
d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 1982 qui, dans une poursuite du chef d'infraction à la réglementation relative à la protection des eaux de la mer, de la faune et de la flore
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00590
19 avril 2017
19 avril 2017
que la pollution constatée est de nature à entraîner, conformément aux prescriptions de l'article L. 216-6 du code de l'environnement, des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01791
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Emmanuelle floor manager.
Source officiellesoc
6137216ccd580146773f39f0
28 mars 1991
28 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Flore Y..., veuve X..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre
Source officielleciv2
6137216ccd580146773f3a08
10 avril 1991
10 avril 1991
Jean-Pierre X..., demeurant à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), place de Flore, unité D, escalier AW, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre section
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c2c
8 février 1978
8 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DENNES, ARCHITECTE, AYANT ETE, PAR CONTRAT DU 23 FEVRIER 1970, CHARGE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MEZZA FLORES, DE FAIRE EDIFIER UN IMMEUBLE
Source officiellecomm
Donne défautc/Mlle A
61372108cd580146773f06cd
27 juin 1989
27 juin 1989
demeurant à Aubenas (Ardèche) Saint-Privat, Central Bar, quartier du Rouge, en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1987 par le tribunal d'instance de Privas, au profit de Mademoiselle D..., FLORES
Source officielleciv3
61372346cd58014677407a27
1 juin 1999
1 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Flore X...
Source officielleciv1
6137247bcd58014677415dc2
14 mars 2006
14 mars 2006
X..., agent commercial en France de la société Flor Da Moda Confeccoes ayant son siège au Portugal, a assigné cette société le 16 mars 1999 devant le tribunal de commerce de Cambrai en paiement d'arriérés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10379
24 avril 2024
24 avril 2024
Flores, conseiller, et Mme Thuillier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,
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