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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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613725a9cd5801467741f94c
6 mai 1996
, en date du 7 mars 1996, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi; Vu le mémoire en demande ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la découverte de huit kilos
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210125
15 février 2018
plus difficile que d'habitude' et qu'il avait ‘fourni un effort supplémentaire', mais il a estimé que celui-ci n'avait pas fait d'effort exceptionnel car le poids de l'objet manipulé était d'environ 10 kilos
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10538
8 juillet 2020
sociétés de ménage, ainsi que le MEDEF Artois sur l'existence de poste de type administratifs disponibles et conformes aux restrictions du médecin du travail de porter des charges lourdes de plus de trois kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10498
11 mai 2017
lourdes ; qu'au terme d'une nouvelle visite du 7 août 2008, le médecin du travail a déclaré Mme Y... apte à son poste de travail avec les aménagements suivants : sans port de charges supérieures à 8 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100491
4 mai 2012
Monsieur X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue au cours de l'été 2001 ; que ces attestations sont corroborées par une pièce faisant état du passage en douane de 103 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00014
7 janvier 2015
nécessitant de monter travailler dans la grue, échafaudages et échelles ; des déplacements routiers répétitifs sur la journée et les activités de dépannage impliquant la manutention de pièces de plus de 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:C201320
17 septembre 2015
depuis quelques années), un cancer du larynx ; qu'il ressort du dossier médical que son état général s'était dégradé dans les deux années précédant le décès, qu'il a souffert d'anorexie ayant perdu 5 kilos
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300241
27 février 2013
savoir, en tant que professionnel, que le diagnostic établi à l'occasion de la vente ne pouvait en aucun cas lui permettre de savoir quelles quantités précises porterait effectivement le désamiantage, 1 kilo
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01353
16 décembre 2008
société Engelhard, négociant-grossiste en métal précieux et créancière de la société Or-Est, fabricant de bijoux, au titre d'un contrat du 31 juillet 1982, intitulé "prêt de métal" et portant sur 57,50 kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:C100800
1 juillet 2009
que de 6.200 euros et son assurance vie de 54.300 euros, soit la somme globale de 77.250 euros outre la part de l'appartement de Paris ; Considérant qu'elle explique avoir mal formulé ses demandes (en Kilo
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00004
5 janvier 2010
mandat de dépôt du 13 février 2008, le juge d'instruction d'Athènes relève que " l'accusé est le propriétaire du bateau M / V Junior lequel a servi le 8 février 2008, au transport de trois tonnes et 220 kilos
6137252fcd5801467741baa7
22 janvier 1990
" la couve " à Claude X... s'approvisionnait lui-même chez le " D..." alias Eugène C..., dit " E..." ne font que confirmer le rôle de Y... dans ce trafic d'importance et qui pouvait fournir jusqu'au kilo
613721c3cd580146773f702c
16 juin 1992
commerciales diverses et qui exporte notamment de l'essence de géranium Bourbon qu'elle a achetée depuis 1964 à la Caheb s'est vu refuser, le 27 janvier 1988, par cette coopérative une livraison de deux cents kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:C201360
10 septembre 2009
la réalisation de trois fours tous les deux jours et en conséquence environ trois manutentions de four par jour de travail, dont au moins une fois une manutention portant sur un four d'un poids de 19 kilos
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00795
14 avril 2010
septembre 1976 au 28 février 1978 en qualité de directeur adjoint de l'hôtel Méridien Damas (Syrie) ; du 1er mars 1978 au 31 mai 1979 en qualité de formateur pour l'ouverture de l'hôtel Méridien de Kigali
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01235
17 décembre 2013
utilement soutenir que la Société WALLACE CORPORATION a admis sa responsabilité, - il n'est pas utilement contredit que partie de la marchandise a été commercialisée pour un poids de l'ordre de 6.100 kilos
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00044
14 janvier 2014
000 euros HT convenu dans l'acte de cession de parts sociales du 14 octobre 2003 incluait notamment la valeur d'un stock de poissons de 800 tonnes, cédé sur la base d'un prix moyen de 4,87 euros HT le kilo
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00339
25 février 2009
société Etablissements Lorrain en qualité de réceptionniste vérificateur, a été déclaré lors de la visite annuelle de médecine du travail le 3 septembre 2004, apte sans port de charges supérieures à dix kilos
ECLI:FR:CCASS:2022:C110160
16 février 2022
suite de la liste qu'ils ont communiqué le 8 juillet 2014 par l'intermédiaire de leur conseil et alors même qu'ils n'entendaient pas se déplacer pour récupérer ces effets personnels, une palette de 70 kilos
ECLI:FR:CCASS:2022:C200696
23 juin 2022
poteaux avec seulement deux personnes : il fallait placer des cailloux et les compacter à l'aide d'une dame d'environ cinq à 8 kg ; que les câbles, d'une longueur de 900 à 1200 m, variaient entre 5 et 15 kilos
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