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698 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a9cd5801467741f94c

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

, en date du 7 mars 1996, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi; Vu le mémoire en demande ; Sur les faits : Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la découverte de huit kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210125

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

plus difficile que d'habitude' et qu'il avait ‘fourni un effort supplémentaire', mais il a estimé que celui-ci n'avait pas fait d'effort exceptionnel car le poids de l'objet manipulé était d'environ 10 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10538

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

sociétés de ménage, ainsi que le MEDEF Artois sur l'existence de poste de type administratifs disponibles et conformes aux restrictions du médecin du travail de porter des charges lourdes de plus de trois kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10498

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

lourdes ; qu'au terme d'une nouvelle visite du 7 août 2008, le médecin du travail a déclaré Mme Y... apte à son poste de travail avec les aménagements suivants : sans port de charges supérieures à 8 kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100491

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

Monsieur X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue au cours de l'été 2001 ; que ces attestations sont corroborées par une pièce faisant état du passage en douane de 103 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00014

Cassation

7 janvier 2015

7 janvier 2015

nécessitant de monter travailler dans la grue, échafaudages et échelles ; des déplacements routiers répétitifs sur la journée et les activités de dépannage impliquant la manutention de pièces de plus de 5 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201320

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

depuis quelques années), un cancer du larynx ; qu'il ressort du dossier médical que son état général s'était dégradé dans les deux années précédant le décès, qu'il a souffert d'anorexie ayant perdu 5 kilos

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300241

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

savoir, en tant que professionnel, que le diagnostic établi à l'occasion de la vente ne pouvait en aucun cas lui permettre de savoir quelles quantités précises porterait effectivement le désamiantage, 1 kilo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01353

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

société Engelhard, négociant-grossiste en métal précieux et créancière de la société Or-Est, fabricant de bijoux, au titre d'un contrat du 31 juillet 1982, intitulé "prêt de métal" et portant sur 57,50 kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100800

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

que de 6.200 euros et son assurance vie de 54.300 euros, soit la somme globale de 77.250 euros outre la part de l'appartement de Paris ; Considérant qu'elle explique avoir mal formulé ses demandes (en Kilo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00004

Cassation

5 janvier 2010

5 janvier 2010

mandat de dépôt du 13 février 2008, le juge d'instruction d'Athènes relève que " l'accusé est le propriétaire du bateau M / V Junior lequel a servi le 8 février 2008, au transport de trois tonnes et 220 kilos

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741baa7

Cassation

22 janvier 1990

22 janvier 1990

" la couve " à Claude X... s'approvisionnait lui-même chez le " D..." alias Eugène C..., dit " E..." ne font que confirmer le rôle de Y... dans ce trafic d'importance et qui pouvait fournir jusqu'au kilo

Source officielle
CC

comm

613721c3cd580146773f702c

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

commerciales diverses et qui exporte notamment de l'essence de géranium Bourbon qu'elle a achetée depuis 1964 à la Caheb s'est vu refuser, le 27 janvier 1988, par cette coopérative une livraison de deux cents kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201360

Cassation

10 septembre 2009

10 septembre 2009

la réalisation de trois fours tous les deux jours et en conséquence environ trois manutentions de four par jour de travail, dont au moins une fois une manutention portant sur un four d'un poids de 19 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00795

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

septembre 1976 au 28 février 1978 en qualité de directeur adjoint de l'hôtel Méridien Damas (Syrie) ; du 1er mars 1978 au 31 mai 1979 en qualité de formateur pour l'ouverture de l'hôtel Méridien de Kigali

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01235

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

utilement soutenir que la Société WALLACE CORPORATION a admis sa responsabilité, - il n'est pas utilement contredit que partie de la marchandise a été commercialisée pour un poids de l'ordre de 6.100 kilos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00044

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

000 euros HT convenu dans l'acte de cession de parts sociales du 14 octobre 2003 incluait notamment la valeur d'un stock de poissons de 800 tonnes, cédé sur la base d'un prix moyen de 4,87 euros HT le kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00339

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

société Etablissements Lorrain en qualité de réceptionniste vérificateur, a été déclaré lors de la visite annuelle de médecine du travail le 3 septembre 2004, apte sans port de charges supérieures à dix kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110160

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

suite de la liste qu'ils ont communiqué le 8 juillet 2014 par l'intermédiaire de leur conseil et alors même qu'ils n'entendaient pas se déplacer pour récupérer ces effets personnels, une palette de 70 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200696

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

poteaux avec seulement deux personnes : il fallait placer des cailloux et les compacter à l'aide d'une dame d'environ cinq à 8 kg ; que les câbles, d'une longueur de 900 à 1200 m, variaient entre 5 et 15 kilos

Source officielle

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