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4 386 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00646

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MAI 2022 La société Hôtel du Cap Eden Roc

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50069

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : K 22-16.933 Demandeur(s) : la société Klein transports internationaux (KTI) Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00188

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

(la société Yves Rocher) et Mme Y..., pour l'exploitation d'un institut de beauté sous l'enseigne "Yves Rocher" à Sevran (93) ; que la relation contractuelle a pris fin le 29 novembre 2002 ; que Mme Y

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01102

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

X..., salariée de la société Cabinet Lempereur depuis 1990, a démissionné de ce cabinet d'expertise comptable et a été engagée comme assistante comptable par la société d'experts comptables Cabinet Roche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10341

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Que les tarifs soins instituts étaient aussi imposés par YVES ROCHER.

Source officielle
CC

soc

61372215cd580146773fa18d

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

François Z..., demeurant lotissement Les rochers, bâtiment F à Saint-Yrieix (Charente), 9 / de M. Bruno A..., demeurant Le Maine à Champniers (Charente), 10 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Alphonse, Léon, demeurant les Sévaudières à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 106°) Monsieur MARCHER YX..., Martial, demeurant les Roches Tranchelion à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 107°) Monsieur

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f82f1

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Pierre C..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 5°) M. Guy B..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 6°) M. Christian I..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 7°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01326

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

(la société Yves Rocher) et Mme Y... ont conclu un contrat de franchise, d'une durée de cinq ans renouvelable pour exploiter un centre de beauté Yves Rocher ; que, par lettre du 6 décembre 1999, la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11001

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

YVES ROCHER procède à des audits, qui portent notamment sur la couleur du linge, qui doit être blanc ou vert, la tenue du personnel, qui doit porter "la tenue soignée spécifique Yves Rocher", etc (pièce

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00621

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

YVES ROCHER détient un savoir faire dans la conception et la commercialisation des produits et des soins esthétiques YVES ROCHER, notamment quant à l'aménagement du magasin, les techniques de promotion

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100523

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Saint-Roch, qui construit des hangars à usage industriel et commercial afin de

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CC

soc

61372127cd580146773f16a9

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

ESSWEIN, demeurant à La Roche sur Yon (Vendée) Les Ajoncs ; 2°) Monsieur XX...

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CC

civ2

60794d229ba5988459c481e7

Cassation

16 octobre 2003

16 octobre 2003

par son liquidateur, la société Foncia Pierre gestion, 24 / de la société Rocher finance 2 SCPI, aux droits de laquelle vient la société Rocher finance 3, 25 / de la société Rocher finance 3 SCPI

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01164

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

La société Yves Rocher donne en gérance libre à... un fonds de commerce de vente, de produits de beauté, d'hygiène et de soins esthétiques, connu sous le nom d'INSTITUT YVES ROCHER....

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comm

613721a7cd580146773f5ab0

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA la Roche aux Moines, dont le siège social est Château de la Roche aux Moines

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CC

civ2

6137242ecd58014677413499

Cassation

16 octobre 2003

16 octobre 2003

par son liquidateur, la société Foncia Pierre gestion, 24 / de la société Rocher finance 2 SCPI, aux droits de laquelle vient la société Rocher finance 3, 25 / de la société Rocher finance 3 SCPI

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CC

civ2

6137240fcd58014677411bee

Cassation

16 octobre 2003

16 octobre 2003

par son liquidateur, la société Foncia Pierre gestion, 24 / de la société Rocher finance 2 SCPI, aux droits de laquelle vient la société Rocher finance 3, 25 / de la société Rocher finance 3 SCPI

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00286

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

AUX MOTIFS QUE « la société Rocher a traité avec le S. E.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300871

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mars 2009) que, par acte du 6 novembre 1990, la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher

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