prononcées au nombre des travailleurs concernés par la poursuite ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'étant saisie d'une poursuite exercée contre Bernard X..., qui exploite une boulangerie à Mâcon

[B] et Mme [G] ont acquis en indivision avec M. et Mme [Z] des immeubles à l'usage de l'entreprise de maçonnerie de MM.

(Saône-et-Loire), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 mai 1989 par le conseil de prud'hommes de Mâcon, au profit de M. Jean-Claude X..., directeur de Site, demeurant ...

la cour d'appel ne pouvait en ordonner l'arrachage au regard de leur distance de plantation, sans violer les articles 671 et 672 du code civil ; 2°/ qu'en limitant le mur séparatif à l'ouvrage en maçonnerie

Constant, demeurant à Saint-Bonnet de Joux (Saône-et-Loire) Sanverne, Marizy, en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Macon (section industrie), au profit de

d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1792 et 2270 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant relevé que les désordres étaient dus à une mise en oeuvre défectueuse des joints de maçonnerie

d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1792 et 2270 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant relevé que les désordres étaient dus à une mise en oeuvre défectueuse des joints de maçonnerie

attendu que la cour d'appel qui après avoir retenu qu'il est établi que depuis plusieurs années Mme K. traitait son mari de façon grossière devant témoins, l'humiliait en lui reprochant sa condition de maçon

La SMABTP fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M. et Mme [E] la somme de 107 715,1 euros TTC au titre des travaux de reprise de maçonnerie et de la condamner, in solidum avec la société Les Toits

X..., engagé par contrat de travail à durée indéterminée le 2 juin 1997 par la société Les Marronniers, a été licencié le 2 septembre 1999 ; qu'il a signé le 3 septembre un reçu pour solde de tout compte

L'interception de la ligne téléphonique de ce dernier a mis en évidence de possibles trafics d'influence, concernant notamment un projet de marina pour lequel il était en contact régulier avec M.

nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le jugement doit être motivé, à peine de nullité ; Attendu, selon le jugement attaqué, que M. de Andrade, employé par la société Monti en qualité de maçon

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

X... a travaillé en qualité de maçon pour le compte de M.

Chauvin, président, Mme Brenot, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brenot, conseiller, les observations de Me Rémy-Corlay

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Maçonnerie

Z..., engagé le 27 octobre 1984, en qualité de maçon, par la société Scortica, a été en arrêt de travail, à compter du 26 septembre 1985, pour une rechute d'un accident du travail ; que le salarié, soutenant

[C] a été engagé par la caisse primaire d'assurance maladie de Mâcon.

[R] et [U] ont été engagés respectivement en octobre 2007 et septembre 1999 par la société Olmière constructions en qualité de maçons. 3.

[I] a été engagé en qualité de maçon par la société Giraud Midi-Pyrénées le 26 septembre 2000. 2.