Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137232dcd580146774066db
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Abderrehamane Y..., demeurant 12, Sidi X..., La Marsa 2070 (Tunisie), en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juillet 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du Préfet de
Source officiellesoc
613721aecd580146773f600c
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Marca, demeurant lotissement Les Cades n° ... (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Fréjus (section commerce), au profit de M.
Source officielleciv2
613721bfcd580146773f6d4f
24 février 1993
24 février 1993
André,eorges, Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile section C), au profit de Mme Diana, Maria Y..., défenderesse à la
Source officielleciv3
613723a7cd5801467740c8c1
30 mai 2001
30 mai 2001
José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...
Source officielleciv1
6137265bcd58014677424ebd
6 mai 1997
6 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la
Source officielleciv2
6137265ccd58014677424f59
8 mars 1995
8 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone, Maria, Assunta X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
éboutée d'une partie de sa demande forméec/M. le préfet de la Haute-Garonne
61372685cd58014677426346
15 juin 1995
15 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria X..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137222dcd580146773fade9
9 février 1994
9 février 1994
anonyme C'PROP, dont le siège est rue de l'Eclipse à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Meaux, au profit de Mme Maria
Source officiellesoc
6137223ccd580146773fb507
27 octobre 1994
27 octobre 1994
rendu le 17 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Lorient (Section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Lorient Den, dont le siège est "La Potinière", 5, Promenade de Port Maria
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe17f
11 juillet 1995
11 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n P/92-44.701 et n B/92-44.874 formés par Mme Maria Z..., demeurant chez M.
Source officielleciv3
613721e7cd580146773f89b1
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... Catarina, demeurant ...
Source officielleciv2
613721f5cd580146773f9103
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Erik X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (7e chambre civile), au profit de Mme Maria Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officiellesoc
61372221cd580146773fa78a
28 avril 1994
28 avril 1994
Yvelines), représentant l'Association Fret routier (AFR), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 11 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Mantes-La-Jolie, au profit : 1 / de Mlle Maria
Source officiellesoc
6137225dcd580146773fc5a0
4 janvier 1995
4 janvier 1995
(Ille-et-Vilaine), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Rennes, au profit de Mlle Maria De Y..., demeurant ..., bât 2, Esc A à Rennes (Ille-et-Vilaine
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe9c1
22 novembre 1995
22 novembre 1995
la société Barkate et Marthe Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Annecy (section activités diverses), au profit de Mme Maria
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff573
3 avril 1996
3 avril 1996
Santa Maria Di Lota, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société Schmitt, société anonyme, concessionnaire Ford, dont le siège
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a08
13 avril 1992
13 avril 1992
Georges X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Maria X... née Y..., défenderesse à la cassation ; LA
Source officiellesoc
613722b4cd5801467740058e
4 juillet 1996
4 juillet 1996
la communication de l'entreprise, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye (section référé), au profit de Mme Maria
Source officiellesoc
613722b8cd580146774008f6
3 juillet 1996
3 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1993
Source officiellesoc
613722cccd58014677401989
26 novembre 1996
26 novembre 1996
22 septembre 1995 par le tribunal d'instance du 11e arrondissement de Paris, au profit : 1°/ de la société Comatec, entreprise de nettoyage, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Maria
Source officiellePage 27 sur 81