Patrick X... avait droit à l'indemnisation de son entier préjudice ; AUX MOTIFS QU'il résulte du procès-verbal d'audition de Patrick X... qu'il a entrepris une manoeuvre de dépassement du véhicule d'Annie

Il est prévu dans le contrat de travail de Patrick X... : " ARTICLE 10.

Patrick X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Nathalie A..., domiciliée [...] , 3°/ au syndicat des copropriétaires [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Immo France, dont

En conséquence, comme l'ont décidé les premiers juges, il doit être jugé que Patrick X... a exprimé sa volonté claire et non équivoque de démissionner, pour des raisons qui lui appartiennent.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société PAHJ IMMO et Monsieur Patrick X... de leur demande tendant notamment à voir prononcer la caducité du compromis de vente du 28 février 2007

X... à payer à la société Pasla la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

à Patricia Y..., pour sa fille Christelle, les sommes de 40 000 francs à titre de dommages-intérêts, et de 15 000 francs pour l'ensemble du préjudice ; "aux motifs que le tribunal a fait une juste

réaliser les travaux nécessaires afin que les eaux pluviales ne se déversent plus sur son fonds et les voir condamner à payer à M.

titre d'intérêts fixés à 15 % l'an ; que Philippe A... est décédé le 26 avril 1986, laissant son épouse, Mme Josette A... née D... et une petite fille mineure, Julie A... issue de l'union de son fils Patrick

Patrick, - X...

Patrick X..., demeurant ... à La Pouèze (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-23.305 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2022 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick

le Syndicat des copropriétaires Atantlic Village, pris en la personne de son syndic la société Sables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 2000 par la cour d'appel de Pau

de directeur général ; qu'en l'espèce, Monsieur Patrick X... a été désigné le 4 avril 2008 aux fonctions de Directeur Général de la S.A.S.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1990, qui l'a condamné des chefs de marchandage, prêt de main-d'oeuvre illicite, défaut de contrôle médical

Gord et de s'être borné à donner acte à la SAS du Gord de son engagement de prendre à sa charge les frais nécessaires à l'entrée dans le magasin de la machine de nettoyage à sec commandée par monsieur Patrick

Bruno et Patrick Y... et géré par le cabinet Ravier rive droite, a assigné, après restitution des lieux, les bailleurs et l'agence immobilière en paiement de diverses sommes ; que M.

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / l'Association ATPEC, institut Marc A..., dont le siège est : 16190 Montmoreau, ès qualités de curateur de M. Patrick Y..., 3 / M.