qu'en sa présence, Monsieur Z...a déclaré être propriétaire des deux emplacements de parking constituant les lots 576 et 577 et que Madame Y...a choisi l'emplacement 577 car celui-ci possède quatre piliers

n'avait jamais fait l'aveu judiciaire de ce que le mur en cause était privatif, quand l'intimée avait clairement écrit, dans ses conclusions devant la cour d'appel lors de la première procédure, que le pilier

pulpo-latérale est réalisable, et l'empaumement impossible : en retenant, au vu du tableau figurant à l'article 1.2.1 du barème, une valeur normale de 10,5 pour la pince pulpo-latérale (alors

détachables informations à conserver" ; qu'une autre étiquette précisait "ne pas s'asseoir les parents doivent veiller à la mise en place du ou des dispositifs de blocage attention aux risques de pincements

X... a été victime d'un accident du travail le 15 mars 2010 : « Pour faire un raccord de sol sur une terrasse de l'immeuble, le salarié devait déplacer le pince-dalle de support à la main courante.

., salarié de l'entreprise Liveneau, a été mortellement blessé par la chute d'une partie d'un arc soutenant la voûte du rez-de-chaussée d'un immeuble, au moment où il creusait un puits au pied d'un pilier

D'APRES LES CONSTATATIONS DE L'EXPERT, QUE LES MATERIAUX UTILISES POUR LA CONSTRUCTION (DU BATIMENT COMMUNAL) EXCLUAIENT TOUT APPUI SUR LE MUR VOISIN, QUE LE POIDS DE L'IMMEUBLE ETAIT REPARTI SUR 3 PILIERS

dommage ; Mais attendu que l'arrêt, après avoir relevé qu'il résultait du procès-verbal de gendarmerie qu'au lieu de l'accident le côté gauche de la route comportait un sentier contournant les piliers

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA DAME X..., APRES AVOIR DEJEUNE A L'HOTEL RESTAURANT EXPLOITE PAR BARBARY, SE DIRIGEAIT VERS LA SORTIE LORSQU'ELLE A HEURTE DANS UN COULOIR UNE CHAISE ADOSSEE A UN PILIER

Y..., mais qu'il a relevé que la divergence des piliers a pu favoriser la formation de la carie du fait d'une adaptation marginale défectueuse des couronnes ; Attendu qu'en se déterminant par de tels

X... renonçant à solliciter le paiement de la location d'une grue, du coffrage et du petit matériel et son adversaire reconnaissant aussi devoir 411, 61 euros hors taxes pour la pose d'un pilier, et relevé

PIOI, épouse Z... demeurant à Papeete (Polynésie Française) quartier Vaininiore, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1986 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1°/ de Mme B... a TIARII,

était intervenue à la requête du propriétaire du fonds servant pour lui permettre de se clôre, la cour d'appel a légalement justifié sa décision en retenant souverainement que l'implantation de deux piliers

Ping, sans domicile certain, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 décembre 1997, où étaient

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale

Pradel, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Bonnal, président, Mme Merloz, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application

Cavalerie, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-