particulières ; que ces dernières prévoient les « moyennes unités spécialisées dans les activités de jardinerie animalerie ainsi que le Pôle TV Cité ou « local dédié à l'audiovisuel tel que cinéma, TV théâtre

l'arrêt attaqué (Douai, 16 mai 2013), que le 28 mai 1988, la SCI Clémentine s'est vue consentir un prêt bancaire duquel la commune de Ronchin s'est portée caution solidaire, pour la construction d'un théâtre

D..., quand il ressortait de ses propres constatations que celui-ci avait été victime d'un tir de mortier à Homs, en Syrie, dans une zone théâtre d'affrontements nourris entre l'armée fidèle au régime

[Q] m'a dit avoir eu très peur et avoir quitté son domicile pour aller se réfugier au théâtre qu'il était en pleurs" ; que, de surcroît, Mme [M] [P], évoquant le soir de la démission de M.

l'avertissement, qu'une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement pourrait être envisagée en cas de réitération de tels manquements ; or, il ressort des échanges de mails communiqués que le théâtre

n'a pas été reconduite pour l'année suivante, que la directrice a toujours dénigré son travail alors qu'il a mis en place un nombre important d'actions : stage multisports, sorties, atelier musique, théâtre

Z... a constaté qu'une salle de théâtre était installée en fond de salle, que deux grosses enceintes acoustiques étaient posées de chaque côté et qu'il n'existait aucune isolation acoustique, tant vers

l'article 15, dernier alinéa, du contrat, qui en résume l'économie, spécifiant que la société Graphiques Lafayette devient à titre exclusif et officiel éditeur et régie publicitaire des programmes du théâtre

1°/ à Mme [F] [W], veuve [M], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Jaconelli immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Immobilière du théâtre

identification auprès de l'INSEE (NAF), ce classement n'exclut pas la recherche de l'activité réelle de l'entreprise, a retenu que la société exerçait une activité de diffusion d'un programme de réseau thématique

constaté que, loin d'être une simple compilation de documents déjà accessibles au public, le dictionnaire regroupe et résume environ quatre cents conventions collectives suivant une présentation thématique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant ... à Theaule-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation

recours de la Maison de la culture, qu'en vertu de l'article 4 de l'arrêté du 26 mai 1975 l'employeur est autorisé à déduire l'abattement de 25 % dont bénéficient les artistes et régisseurs de tournées théâtrales

Elle développe, enfin, le contenu du certificat du 3 mai 2019, selon lequel les manifestations délirantes de thématique persécutive sont toujours verbalisées, la conviction au délire est totale et il n'existe

Stard, Cinécinéma Star, Cinécinéma Classic, Cinénéma Culte et que la diffusion par des tiers de contenus éditorial et thématiques qui lui conféraient antérieurement son attractivité ne constitue pas une

l'hospitalisation d'office, confirmant ainsi l'avis initial des docteurs H... et I..., ce dernier ayant rédigé le 9 décembre 1998 l'avis médical suivant : " Cette personne présente une élaboration délirante et thématique

susvisés" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, dans le numéro 41, daté de juillet-août 1993, du journal "Le Petit Sport" a été publié, en pages 6 et 7, un index thématique

le litige l'opposant : 1°/ à la société UP, société coopérative de production à forme anonyme et capital variable, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au Syndicat national de la restauration thématique

titres traitement, dont le siège est [Adresse 2], association loi 1901, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié [Adresse 6], 3°/ au Syndicat national de la restauration thématique

société Sodexo Pass France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Sodexo, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au syndicat national de la restauration thématique