X... et de la société Chalet X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Chambéry, 24 janvier 2017), que, le 27 janvier 2011, M.

H... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 février 2018), que, par acte du 13 octobre 2011, M. et Mme I... ont vendu une maison à M.

H..., en paiement de sommes ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de la déclarer irrecevable en ses demandes formées à l'encontre de Mme I... ; Mais

[L] et [D], de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M. et Mme [W], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 16 décembre 2014

société Bailleul Inv par suite de l'expropriation, au profit de l'Union syndicale d'aménagement hydraulique du Nord, de plusieurs parcelles lui appartenant ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu

T..., du syndicat des copropriétaires du [...] et de la société du [...] , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 décembre 2014), que M. et Mme O.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le deuxième moyen du pourvoi principal : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 juin 2002), qu'engagé aux termes d'un contrat à durée

; Et sur le second moyen : Attendu que l'employeur fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement d'une somme au titre de l'indemnité pour repas unique ; Mais attendu que ce moyen

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi formé par Charles X... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

d'octroi n'étaient plus réunies ; D'où il suit que le moyen nouveau, mélangé de fait et de droit, est irrecevable ; Et, sur le même moyen, pris en ses autres branches, tel que reproduit en annexe : Attendu

X..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence La Bruyère II (176), et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Bastia, 18 mai 2016, rectifié le 21 septembre 2016), que, le 1er janvier 2011, Mme C...          

X... et de Mme Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 6 décembre 2016),

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 21 avril 2017), que, le 31 août 2008, M.

conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme C... épouse J... , de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme W..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 avril 2018), que M. et Mme C..., propriétaires du lot n° [...], dans un immeuble en copropriété, ont assigné M. et Mme D..., usufruitier du lot n° [...], et M

A... et Eric B... et de la société société Pierre Victor, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 29 mars 2016), que, par acte du 16 avril 1991, Mme