non établie la culpabilité d'Hubert A... des chefs de faux, usage de faux et recel de banqueroute, la juridiction du second degré relève que la facture litigieuse est justifiée par la recherche de débouchés

; 7°) ALORS QUE la société [T] [V] soutenait que les défectuosités litigieuses l'avaient conduite à exposer des frais pour procéder au remplacement des capsules des bouteilles qu'il avait fallu déboucher

le préavis mentionné à l'article L. 442-6,I,5° du code de commerce tient compte de la durée de la relation mais également d'autres éléments, telles que les capacités de l'entreprise à retrouver des débouchés

rapport de l'expert du comité d'entreprise de la société Sodimédical, qui conclut que celle-ci, en tant qu'unité de production, ne possède aucune latitude pour développer et prospecter de nouveaux débouchés

[F], qui l'a approuvée à la même date ; qu'en amont de la trémie, au débouché du convoyeur horizontal, soit à hauteur de l'avaloir, se trouve une goulotte de guidage des matériaux à compresser à hauteur

droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Mais attendu que l'arrêt retient que les questions inscrites à l'ordre du jour de l'assemblée des associés du 20 avril 2005 étaient susceptibles de déboucher

code de procédure civile ; 3°) qu'il résultait des constatations mêmes de la cour d'appel que la société, qui avait fait l'objet d'une première procédure collective ouverte le 26 juillet 1983 ayant débouché

Ces fonctions s'exerçant principalement chez les clients, des déplacements de courte durée susceptible d'entraîner des découchés sont à prévoir, ordinairement de 4 jours ou plus à l'occasion.

déconnecter la lance du tuyau d'alimentation sous pression et qu'en effectuant cette manipulation, un paquet d'enduit a été projeté sur son avant-bras ; qu'après avoir continué de déboucher

d'émission ; que la cour d'appel constate que la procédure d'octroi de fréquences n'a pas encore été diligentée dans la région où Gilles X... a émis ; qu'il s'ensuit que la confiscation qu'elle a prononcée débouche

la commune, l'autorisation de poser sur le chemin des arceaux afin d'interdire l'accès « aux véhicules non autorisés » ; que cette lettre ajoutait « en effet, cette partie communale débouche

qu'existait sous et au fond de la voûte qui est au milieu du bâtiment une porte en retrait ; que lors des travaux, la voûte a été supprimée et bouchée par un mur dans lequel une porte a été créée qui débouche

.) ; Que le choc s'est produit juste au débouché de la rue de la poste, si bien qu'il ne peut pas être affirmé que le requérant, même dans un état plus lucide, aurait été en mesure d'opérer une manoeuvre

entités aux prétextes inopérants qu'il existait une dépendance économique des sociétés TBR et RBS envers la société Rambaud carrières, que celle-ci disposait envers les deux sociétés qui assurent ses débouchés

si les agissements imputés au prévenu ont été contraires à l'intérêt de la société ; que A. faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que la société AMP n'avait fonctionné que pour assurer des débouchés

communale 210 et qui passe entre les parcelles [Cadastre 17], [Cadastre 18], [Cadastre 7], [Cadastre 8] et [Cadastre 9], d'une part, et [Cadastre 13], [Cadastre 15] et [Cadastre 14], d'autre part, pour déboucher

l'arrêt retient, ensuite, qu'il ne peut être reproché à la société 3A d'avoir initié, en 2004, une stratégie de délocalisation d'une partie de sa production vers les opérateurs APS et Golden et les débouchés

Il en résulte simplement que tant que dureront les effets de l'insaisissabilité, l'hypothèque ne pourra pas déboucher sur une saisie.