Semmaris) a confié, entre autres missions, l'entretien d'espaces verts à la société Collectes valorisation énergie déchets (la société COVED), qui a sous-traité cette partie du marché à la société Frasnier

FRANCIS A ETE VICTIME LE 14 JANVIER 1972, AU COURS DE SON TRAVAIL, X... MICHEL, EMPLOYEUR DE Y...

société SCOP Chauffage ventilation (la société CVB), a été mise en redressement judiciaire sans avoir réglé le prix des marchandises que lui avait livrées, sur le chantier Continent à Vannes, la société Frimair

Francis X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Union du crédit-bail immobilier

Le CPH de Créteil a estimé que : Francis Y... avait signé un avenant, qu'il ne réclamait pas de rappels de commissions, qu'il n'existait pas d'éléments de harcèlement moral, que Francis Y... avait demandé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francis Y..., née A..., demeurant ...

ET FRANCIS X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "Miserez Françis", dont le siège social est à Vercel (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu

Francis X..., demeurant à Berck ville (Pas-de-Calais), ..., 11°/ M. Bernard X..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 12°/ M.

Francis X..., à effet du 31 décembre 2013 ; Attendu qu'ayant souverainement retenu que M.

Francis X..., Maître Y... étant désigné comme liquidateur ; que les demandes antérieures à la date de la liquidation judiciaire de M.

X..., engagé par la société Francis Durban en qualité d'afficheur monteur le 23 octobre 2000, a été victime le 19 décembre 2001, d'un accident de travail suivi d'une rechute le 11 mai 2002 prise en charge

Francis X..., domicilié [...]                                                           , contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre A), dans le

X...a intégré le cabinet CMS-Bureau Francis Lefèbvre le 2 septembre 1991 en qualité d'avocat collaborateur salarié et qu'il est devenu associé et chef de service dans le département chargé de la taxe sur

[D], ainsi que la publication d'un article de presse relatif à cette affaire dans le magasine l'Express, intitulé « Fric-frac à l'UNSA », ont généré un amalgame entre la FMPS et l'UNSA, ont porté atteinte

Jean-Paul et Francis Y..., (les consorts Y...) et deux enfants de sa seconde union, Mme Sylvie Y... et M.

Francis YD..., 14 / de M. Michel BQ..., 15 / de M. Francis YS..., 16 / de M. Alain CO..., 17 / de M. Victor DA..., 18 / de Mme Noëlle EZ..., 19 / de M.

comme n'annulant pas le chef de dispositif de l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 14 janvier 2005 en tant que cet arrêt rectifie l'arrêt du 14 mai 2004 en ajoutant la mention "condamne la société Francis

Robert, Francis X..., a été omis de la mention du jugement comportant l'indication des noms des défendeurs bien qu'il eût été assigné et qu'un avocat se fût constitué pour lui ; que la cour d'appel, saisie

contrat à durée indéterminée conclu le 13 mai 1986, la société La Ronde de nuit s'est engagée à surveiller, la nuit et pendant les jours de fermeture, les locaux de la société JDM et de la société Frisetti-Baratin