Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Pôle d'ingénierie, l'avis de M.

d'ingénierie.

INGENIERIE est subrogée dans les droits de la SNC TOULOUSE INGENIERIE et dit que les honoraires dus par la société FERRONNERIES DU MIDI sont parfaitement causés au regard des conventions du 4 mai 1991

CIB-Ingenierie, de leur désistement de pourvoi ; Condamne la société CIB-Ingenierie et les sociétés FHB et [G] [K], ès qualités, aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure

Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2013), que pour la vente des lots d'un immeuble, la société Gecina a confié à la société Sadel ingenierie

RECHERCHES » qu'elle a adoptée le 27 mai 2002 ; en tout état de cause, la société AIR ARCHITECTURES INGENIERIES RECHERCHES a adopté sa nouvelle dénomination sociale « AIR ARCHITECTURES INGENIERIES RECHERCHES

X... et la SARL Concept Ingenierie ont interjeté appel de cette décision le 14 octobre 2011.

société anonyme, dont le siège est 17 bis, place des Reflets, 92400 Courbevoie, La Défense 2, 15 / de la compagnie Mutuelles du Mans Assurances IARD, dont le siège est ..., 16 / de la société Ingénierie

conseil municipal a attribué le marché de maîtrise d'oeuvre à Milan Z..., architecte, qui s'est associé au bureau d'études Soginord, dirigé par Max A..., sans recourir à un concours d'architecture et d'ingénierie

financement personnel et politique mis en place par Henri Y..., alors député du Rhône et adjoint au maire de Lyon, avec le concours de Jean-Claude Z..., dirigeant de sociétés ayant pour activité l'ingénierie

d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Climadef, société anonyme, dont le siège est [...]                                 , 2°/ à la société CDF ingénierie

, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...] , prise en qualité d'assureur de la société Altead Sotril, 7°/ à la société Lavalin Boplan ingénierie

opposant : 1°/ à la société Humeau, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                       , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société 3L ingénierie

S..., domicilié[...] , [...], 8°/ à la société Golf ingénierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , [...], 9°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Compagnie industrielle et financière d'ingénierie

civile, Section A), au profit : 1°/ des Mutuelles du Mans, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la Compagnie UAP, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société CEGF Ingenierie

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 1995), que la société M.T.B.109, société de service d'ingénierie informatique

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 I- La société Coordination conception ingénierie

que la lettre recommandée avec accusé de réception du 17 janvier 2008 émanait de la société Cisia Ingénierie, tiers au contrat, et non de la société Groupe Cisia Ingénierie, sans rechercher si l'utilisation

Y... des Z..., se disant représentant de la société Bat ingenierie appelée Euréka Périgord, un abri télescopique de piscine, fabriqué par la société Euréka France international ; qu'il a versé un acompte