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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723b9cd5801467740d587
7 février 2001
le siège est 162, lotissement Pointe d'Or, 97139 Abymes en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), au profit de la société Delta ingénierie
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00339
11 mai 2023
[M] à la Société de mécanique et d'ingenierie ternoise, n'avait pas été mis à la charge de la Société de machines et d'ingenierie ternoise ; qu'en jugeant pourtant que cette dernière société devait prendre
61372347cd58014677407b3a
21 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delta Ingénierie, dont le siège est ..., en cassation d'un
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00691
11 mai 2017
X..., directeur du département des installations industrielles de la société Arma Ingénierie (la société Arma), spécialisée dans les études et l'ingénierie pour projets industriels, a démissionné de son
ECLI:FR:CCASS:2020:C300573
17 septembre 2020
T..., alors « que la société JR ingénierie faisait valoir que M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01172
24 mai 2018
B... pour l'informer de ces faits, lequel a prévenu son ex-femme, Mme D..., à qui Ingrid a confirmé avoir été violée ; que d'ailleurs le lendemain des faits, Ingrid B... a envoyé un message à Michael E
6137245acd58014677414ce0
16 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Sector ingénierie
ECLI:FR:CCASS:2024:C300451
5 septembre 2024
2021 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Go services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société BC ingénierie
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00052
25 janvier 2023
[O] a été engagé à compter du 9 mai 2016 en qualité de responsable ingénieur fluide par la société Lamy énergie fluide ingénierie (la société LEFI), filiale de la société Géode ingénierie. 3.
613723fccd58014677410c50
11 février 2003
la société Seicam a chargé la société Entrepose Montalev de réaliser le montage d'une unité de manutention de charbon sur un site industriel de la société Michelin pour le compte de la société CDF ingénierie
civ1
613724cacd5801467741864e
25 avril 2007
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon contrat de promotion immobilière des 26 juillet et 3 août 1996, la société Synthélabo a confié à la société Beg ingénierie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200739
6 juillet 2023
[C] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Architecture Ingénierie » (C-01.02), « Génie civil » (C-01.10) et « Gros oeuvre-structure
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00692
20 novembre 2024
Pour rejeter la demande en garantie formée par la société Hedios à l'encontre des sociétés MMA, l'arrêt retient que, si le terme ingénierie financière figure dans la liste des activités garanties, ces
613722eacd58014677403215
9 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-17.036 formé par la société BEG Ingenierie, société anonyme, dont le
ECLI:FR:CCASS:2017:C201288
28 septembre 2017
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Facet ingénierie.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00063
18 janvier 2017
ordonnance du 20 novembre 2008, le premier président de la cour d'appel d'Amiens avait constaté «que le non-paiement des contraintes de l'Urssaf parait imputable à la société [A] [U] Ingenierie
ECLI:FR:CCASS:2025:C300569
27 novembre 2025
est [Adresse 3], 2°/ à la société Premys, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Brunel démolition, 3°/ à la société Ingerop conseil et ingénierie
Chambre 1-3
5fca7240593a195e41534331
15 octobre 2020
La société Artemis Ingenierie était chargée de la maîtrise d''uvre d'exécution de ce programme. Le prix global du marché était fixé à la somme de 457 000 euros.
Pôle 6 - Chambre 9
5fca6d6e4a8b9e585e6a565e
21 octobre 2020
[V]; - constater que la société Logware Ingenierie n'avait pas de pouvoir de directives et de contrôle sur M. [V]; - que la société Logware Ingenierie n'avait pas de pouvoir de sanction sur M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300722
16 juin 2016
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ingénierie
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