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547 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00917

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

.] ; qu'il n'est pas davantage contesté que le bailleur du site était la SCI Kennedy, dirigée par M. R... G... ; que la société Etablissements R...

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a41

Cassation

4 février 1991

4 février 1991

association ou d'une entente quelconque à cet effet ; "alors enfin que le seul fait que des traces d'héroïne aient été prétendument trouvées dans la valise appartenant au prévenu et interceptée à l'aéroport Kennedy

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01290

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Kenneth X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2016, qui, pour exercice d'une activité d'enseignement, d'encadrement ou d'animation d'une activité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Thierry Kenda VV..., domicilié [...]                          , 93°/ à Mme Cécile WW..., domiciliée [...]                                                 , 94°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

catalogue, une photographie d'Eric Fischl (1981) montrant une femme nue, offerte, étendue sur un lit avec face à elle un adolescent qui la regarde ; - page 49 du catalogue une photographie de Mike Kelley

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Ocando, domiciliée [...] , 452°/ Mme PPPPPPPPPPPPPPP...DDDDD..., domiciliée [...] , 453°/ Mme Keidy DDDDD...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110429

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Dès lors, elle était admise le 1" février 2004, dans l'établissement fermé et sécurisé Kerelys à [Localité 2].

Source officielle

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SIREN 383969649Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

Autre jugement et ordonnance — RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Mandataire : CARDON Didier, 15 impasse de l'Horloge, 06110 LE CANNET - Avis de dépôt, le 17.08.2026, au Tribunal Judiciaire de GRASSE de l’état des créances antérieures, conformément à l’article L 624-1 du Code de Commerce, concernant la SELARL PHARMACIE KENNEDY sis 19 boulevard Kennedy 06800 CAGNES SUR MER, n° SIRET 383 969 649 00029. Les contestations sont recevables au Tribunal Judiciaire de GRASSE, dans u

06/09/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 848666475Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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