CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 626 résultats pour « Olivas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607943689ba5988459c42379

Cassation

5 mai 1977

5 mai 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE NAOUR A ETE BLESSE EN AIDANT OLLIVIER A CHARGER DANS UNE VOITURE BETAILLERE UN BOVIN QU'IL LUI AVAIT VENDU QUELQUES JOURS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300304

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

d'un motif erroné mais surabondant, relevé que le lot n° 28 était constitué d'un passage qui avait été ultérieurement muré sans que le règlement de copropriété n'ait été modifié et que la société Les Oliviers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101139

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Olivier Y... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement en date du 17 juin 2005 en ce qu'il a dit qu'il a été réglé par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200128

Cassation

31 janvier 2013

31 janvier 2013

X... la somme de 33. 018, 14 € ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'appelante soutient que dans sa saisine du fond, que le docteur Olivier X... aurait dû attraire la clinique de l'Alliance, dans la mesure où

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10466

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

autorisant et l'organisant de sorte que le moyen développé par l'association LES OLIVIERS est inopérant.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce47

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Olivier, - Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300757

Cassation

10 juin 2009

10 juin 2009

condamner l'ASL Les Pins Dorés et les Olivades à faire cesser les troubles subis par le syndicat des copropriétaires Parc de Sainte-Maxime, Mme Y... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10467

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

L'association LES OLIVIERS soutient que de cette durée doit être déduite les temps de pause octroyées à la salariée.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b70a

Cassation

23 octobre 1973

23 octobre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA SOCIETE MARTIN-JARRY A ASSIGNE OLLIVIER EN VUE DE FAIRE

Source officielle
CC

comm

6079d32f9ba5988459c57d80

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Junior (société Len X...), la société Jolitex en a confié le transport à la société Transports Ollivier (société Ollivier), avec pour instruction de ne les remettre à leurs destinataires qu'après visa

Source officielle
CC

civ1

60794b559ba5988459c42b94

Cassation

30 novembre 1982

30 novembre 1982

DE LA VALEUR D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE DEPUIS 1951 PAR LEUR COHERITIER OLIVIER X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310318

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Olivier Y... , domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2018, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43bdf

Cassation

15 février 1978

15 février 1978

SUR LE DESISTEMENT PARTIEL DE POURVOI FORMULE PAR OLLIVIER : ATTENDU QUE, PAR ACTE DRESSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION LE 7 FEVRIER 1977, ME GEORGE, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, A DECLARE, AU NOM

Source officielle
CC

cr

édure suivie notammentc/Louis-Marie Y

6079a84c9ba5988459c4c6ff

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Colmar, en date du 28 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre Louis-Marie Y... et Elisabeth

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100888

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

civil l'exception d'illégalité (i. e. action en nullité) soulevée par Christian X... à l'égard de l'accord passé le 24 mars 1998 par lequel Patrice X... et Arnaud X... avaient donné notamment mandat à Olivier

Source officielle
CC

civ3

613722d0cd58014677401cf5

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Les Oliviers, 3°/ de M. Jacques F..., 4°/ de Mme Huguette X..., épouse F..., demeurant ensemble ... Les Oliviers, 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100752

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

en contestation de sa paternité à l'égard de l'enfant Olivier sur le fondement de l'ancien article 322, alinéa 2, du code civil ; qu'un jugement du 23 mars 2006, a déclaré l'action de M. X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300484

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101130

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Olivier X... l'a assigné en remboursement ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

607940d79ba5988459c3f4d1

Cassation

4 mars 1970

4 mars 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'OLLIVIER, ENTREPRENEUR DE SERRURERIE, AVAIT EFFECTUE DIFFERENTS TRAVAUX ET FOURNITURES POUR L'AMENAGEMENT

Source officielle

Page 28 sur 232

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Radiations

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATIAS OLIVAS FRUITS ET LEGUMES

SIREN 831848437Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS OLIVAS

SIREN 919281659Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

19/03/2026

Voir →

Modifications diverses

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/09/2025

Voir →

Radiations

SCI L'OLIVASTRA

SIREN 505140988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/07/2025

Voir →