L... soutenait que « suite à [son] éviction dans ses fonctions de cogérant le 21 avril 2010, la société Securama a[vait] constaté d'importantes pertes sociales imputables à la nouvelle direction […] rendant

dispositions" après avoir nécessairement reconnu, par le dernier motif cité, que les fautes imputées au prévenu n'étaient pas la cause exclusive dudit accident ; "alors, d'autre part, que à ce vainement

X... d'avoir donné une autre explication sur l'origine des pièces en question en soutenant qu'il avait découvert celles-ci dans une poubelle ; qu'en réalité, cette discussion est vaine dans la mesure

Sur le moyen unique proposé par le mémoire personnel et pris de la violation de l'article 121-6 du Code pénal ; Attendu que le demandeur, déclaré coupable de complicité d'escroqueries, fait vainement

sans autorisation, en zone classée "non constructible agricole inondable" par le plan d'occupation des sols, une écurie à la place d'un ancien poulailler en bois ; Attendu qu'en cet état, il est vainement

systématiquement - ou presque - inférieurs au marché caractérise encore plus un doute sur la provenance des objets dont Bernard X... a lui-même, lors de son audition par les gendarmes, admis l'existence ; ""vainement

(Eure-et-Loir), 9°/ de la société à responsabilité limitée SERP, dont le siège est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité

l'avocat de l'intéressé le 31 janvier 1996 devant le greffier du juge d'instruction et reprise devant la chambre d'accusation considérant qu'à l'issue de l'information, contrairement à ce qui est vainement

les dates des tentatives de mise en recouvrement des impositions litigieuses de la part de l'administration fiscale, n'établissent pas que cette dernière avait exercé tous les contrôles et utilisé en vain

procède valablement à la signification par la remise de la copie de l'acte en mairie ; qu'en l'espèce, il ressortait des mentions du procès-verbal du 16 septembre 1994 que l'huissier de justice s'était vainement

suite des négligences ou fautes de ses préposés en cours de transports soumis à la CMR; qu'ainsi, et comme confirmé par l'exécution qu'en a faite l'AGF Seguros, après déclaration de sinistre et vaines

décision d'un défaut de motifs en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, énoncer tout à la fois que c'était en vain

d'abus de confiance ; "aux motifs que l'éventualité de locataires clandestins n'était confortée par aucun élément rapporté par la partie civile et le caractère imprécis de cette accusation rendait vaine

. ; "aux motifs que les recherches entreprises pour retrouver le témoin François Y...s sont demeurées vaines ; qu'il résulte des renseignements recueillis que son adresse actuelle n'a pu être déterminée

. ; c'est vainement qu'il prétend être divorcé depuis 1997 selon la loi marocaine, dans la mesure où la cour d'appel d'Amiens, dans son arrêt du 22 mars 2000, mettant à sa charge une contribution aux charges

totalement impossible ; qu'il en résulte qu'en ne s'expliquant pas sur l'impossibilité pour le débiteur brésilien de s'approvisionner en francs français, ce qui, ainsi que l'avait jugé le tribunal rendait vain

aberrant du choix des supports publicitaires par rapport à son activité, non pour soutenir la nullité des contrats, mais pour faire apparaître que les sociétés éditrices, de mauvaise foi, invoquaient vainement

chèques destinés à des clients de l'office notarié avaient été versés à son compte personnel, que la volonté de détournement était établie, alors, selon le moyen, de première part, qu'il était invoqué vainement