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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00441

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

[D] admet ces faits, précisant en outre qu'une autre société fille Operimmo avait connu le même sort à compter de décembre 2010 ; que le liquidateur ajoute que la société New Cycling également gérée

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00708

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

, que l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise permettant de recourir au contrat de travail temporaire n'a pas à présenter un caractère exceptionnel mais peut résulter d'une variation cyclique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100555

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

opposés ; Go for Gold ACTIMAGE Go for Gold GETTY IMAGES 096004 Gros plan d'une montre de poche 096004 Starter vue de dos 096006 Homme et garçon avec cerf volant 096006 Coureur cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02076

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

La Poste ; Attendu que La Poste, dans ses écritures, explique que les activités de distribution de courrier qui sont les siennes revêtent, par définition, un caractère très souvent aléatoire, non cyclique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300949

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

si une structure est capable de résister de façon instantanée à une charge, elle subira un vieillissement qui altérera ses capacités de résistance dans le temps si elle est soumise à des variations cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00053

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

huit semaines ; qu'en l'espèce, la clinique des [9], établissement de soins, travaille en continu pour accueillir des personnes 24h sur 24h, ce qui autorisait le recours à une organisation de travail cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00091

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

de travail à durée déterminée d'une durée variant de quelques jours à quelques semaines, « sur des périodes parfois extrêmement courtes et renouvelées sans cohérence particulière avec une activité cyclique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101389

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

] soulignant l'excellente hygiène de vie « dans tous les sens du terme » de Madame [A] ainsi qu'avec le fait qu'elle pratique des activités sportives telles que le semi-marathon, le cyclisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01984

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Abel Y... de régulariser sa situation administrative et du profit que celui-ci tirait de la précarité en résultant, l'appelant n'hésitant pas au surplus à revendiquer avec le plus grand cynisme le bénéfice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02692

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

d'un contrat à durée déterminée n'est licite que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10846

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

accroissement temporaire d'activité dans le premier de ces contrats, doit être requalifié en emploi à caractère saisonnier, comme concernant des tâches se répétant de manière régulière, prévisible et cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00656

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

embauches sous contrat à durée déterminée est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100397

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

déployé suite à une panne du boîtier de commande, désordre non imputable à l'intervention de Claas réseau agricole, que les guides des câbles et flexibles sont sujets à des déformations et écrasement cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00107

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

emploi lié à l'activité normale et permanente d'une entreprise peut néanmoins justifier le recours aux contrats saisonniers dès lors qu'il peut être démontré que son activité était accrue de façon cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00109

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

en fonction du rythme des saisons et ou des modes de vie collectifs , la distinction entre le travail saisonnier et le simple accroissement d'activité repose sur le caractère régulier prévisible et cyclique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310366

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

délai imparti, que le règlement des loyers est parfois effectué par des tiers ; que la société B2C-GROUP ne conteste pas accuser des retards ponctuels dans le paiement des loyers du fait du caractère cyclique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00681

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

litigieuse qui est constituée des tenues "ST-GERMAIN" en lettres majuscules beiges bordées d'une couleur dorée, apposées sur une étiquette bleu marine aux liserés dorés comprenant le dessin stylisé d'un cycliste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00079

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

détriment de la CLAMA [Adresse 2] jusqu'en 2013 alors même qu'il savait faire l'objet de deux plaintes dans le cadre des résidences [Adresse 1] et [Adresse 3] ; que l'arrogance et le cynisme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110115

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

groupe [...] est établie, Q... n'ayant pas hésité à dire, lors de sa mise en examen, qu'il avait conseillé des personnes "qui le souhaitaient" à former des recours contre [...] , en soulignant, non sans cynisme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

accusation des chefs de viols en réunion après avoir relevé que « le visionnage des vidéos et de rush qui ont été saisis permet d'apprécier le fonctionnement des tournages dans un mélange d'autorité, de cynisme

Source officielle