premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 janvier 2014), que la société Arfan Deauville (la société Arfan) a vendu, le 2 octobre 2008, à la société Deauvilux un fonds de commerce de bijouterie

Elle précisait d'autre part la spécificité du bail, conclu pour l'exploitation exclusive d'un commerce de bijouterie horlogerie.

remise en route ; le 1er juin 2002, le multiplicateur s'est à nouveau brisé, accompagné de la rupture de l'arbre creux de la turbine ; des travaux de remise en état ont été réalisés par l'entreprise Bidart

X... la résiliation du bail commercial conclu le 26 mai 2005 avec la société Horlogerie Bijouterie CAMPILLI et d'avoir ordonné son expulsion sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé le délai

prononcer cette nullité, même d'office" ; Attendu que la demanderesse est sans qualité pour critiquer l'expertise visée qui est relative aux faits de coups et violences volontaires reprochés au seul Bidart

Patrick Surget, demeurant anciennement 09200 Saint-Girons, et actuellement Escots, 09140 Ustou, 2°/ de la société Bijouterie C Pericat, dont le siège est 1, place Pasteur, 09200 Saint-Girons, 3°/

Vet'Vogue déposée le 28 juin 1988, enregistrée sous le n° 1 494 220, mais non renouvelée à son échéance, pour désigner des produits et services en classes 14, 18, et 25, notamment les vêtements, la bijouterie

recevables ; Sur le pourvoi n° Z 09-16526 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Blue Spirit France devenue B & B Blue spirit, qui anime un réseau de franchise dans le secteur de la bijouterie

similitude entre les marques en conflit et le public concerné par les produits en cause ; qu'en l'espèce, la société Agatha invoquait une dévalorisation de sa marque de renommée, visant le domaine de la bijouterie

Il n'est pas contesté que les marchandises précieuses (dont la bijouterie et les montres) sont exclues de la garantie du contrat 100 % pro ; La nullité soulevée porte donc sur le contrat multirisques

Bilan 64) et de sa demande en paiement de dommages et intérêts afin d'assurer la remise des lieux en leur état d'origine, soit 3 073,72 €, et de dédommager l'autre locataire (la société Bidart

: Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Adelline, qui exploite un fonds de commerce de bijouterie

25°/ Mme Josyane XF..., demeurant à Tarnos (Landes), ..., 26°/ Mme Marie-Suzanne XG..., demeurant à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), villa "Arthemis Urt", 27°/ Mme Jeanne XI..., demeurant à Bidart

celle-ci, la mère de Mme [V] niait l'avoir remis à sa fille, en précisant « je n'ai jamais vu cette boîte, je ne la connais pas », tandis que les policiers parvenaient à confirmer l'existence d'une bijouterie

X... a été engagé le 30 octobre 2000 en qualité de directeur du développement, statut cadre, par la société Charles Garnier, relevant de la convention collective de la bijouterie, orfèvrerie et joaillerie

que les dépenses d'hôtels et restaurants engagées les samedi et dimanche en dehors de [Localité 1] notamment soient des dépenses professionnelles ; qu'il en est de même des dépenses de bijouterie

Z... en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de ladite société ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Keruzec-Mear, exploitant une bijouterie, a chargé en 1980, d'une part la société

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1997 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Maïté X..., demeurant résidence Adichkide Enea, chemin de Laharraga, 64210 Bidart

correspondances contenant les mots clés suivants : PIERREDON IMS HARDY IKXIA ROSTICHER ACTION PLUS HOFFMANN Y&H CONSEIL ET PATRIMOINE PR2H [A] L'HERITIER BONNEAU CLAUZADE CAUSSE LOUSTA UNAU LACROIX PAYRAUDEAU BIDART

oeuvre doit donc être considérée comme une contrefaçon ; qu'à l'appui de sa position, il invoque les termes de cette dernière : "le droit de reproduire certaines de ses oeuvres dans le domaine de la bijouterie